La parole est à Mme Sandrine Dogor-Such.
RNDéputé · Nord, 19e circonscription · Conseiller en communication
La parole est à Mme Sandrine Dogor-Such.
La parole est à M. Charles Sitzenstuhl, pour soutenir l’amendement no 624.
La parole est à Mme Hanane Mansouri, pour soutenir les amendements nos 1885, 1889 et 1886, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée.
La parole est à M. Yannick Monnet.
L’amendement no 638 de Mme Karine Lebon est défendu.La parole est à M. Christophe Bentz, pour soutenir l’amendement no 1080.
La parole est à Mme Audrey Abadie-Amiel.
La parole est à Mme Hanane Mansouri, pour soutenir les amendements nos 1881, 1868, 1888, 1882, 1883 et 1884, qui peuvent également faire l’objet d’une présentation groupée.
La parole est à Mme Agnès Firmin Le Bodo.
La parole est à Mme Justine Gruet, pour soutenir les amendements nos 376 et 374, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée.
Dans les explications de vote sur la motion de rejet préalable, la parole est à Mme Sabine Gervais.
La parole est à Mme Sandrine Dogor-Such, pour soutenir l’amendement no 118.
Nous en venons à quarante-trois amendements, no 1078 et suivants, parmi lesquels plusieurs séries d’amendements identiques, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Christophe Bentz, pour soutenir l’amendement no 1078, sur lequel je suis saisi par le groupe Rassemblement national d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 128 Nombre de suffrages exprimés 127 Majorité absolue 64 Pour l’adoption 45 Contre 82
Veuillez m’excuser, monsieur Hetzel. Pour la peine, je vous en accorde une de plus. (Sourires.)
Je mets aux voix l’amendement no 623.
Veuillez conlure, monsieur le député.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 127 Nombre de suffrages exprimés 126 Majorité absolue 64 Pour l’adoption 44 Contre 82
Je mets aux voix l’amendement no 372.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 122 Nombre de suffrages exprimés 121 Majorité absolue 61 Pour l’adoption 40 Contre 81
Je mets aux voix l’amendement no 1291 rectifié.
Monsieur Mattei, je donne la parole à un orateur contre l’amendement et à un orateur pour. Un orateur contre l’amendement vient déjà de s’exprimer. La parole est à M. Christophe Bentz.
J’ai reçu de M. Patrick Hetzel une motion de rejet préalable déposée en application de l’article 91, alinéa 5, du règlement. Sur cette motion, je suis saisi de demandes de scrutin public par les groupes Rassemblement national, La France insoumise-Nouveau Front populaire et Droite républicaine. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à M. Patrick Hetzel.
La parole est à M. le président de la commission des affaires sociales.
La parole est à M. René Pilato.
La parole est à Mme Élise Leboucher, rapporteure de la commission des affaires sociales.
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Stéphane Delautrette, rapporteur de la commission des affaires sociales.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Audrey Abadie-Amiel, rapporteure de la commission des affaires sociales.
La parole est à M. Charles Sitzenstuhl, pour soutenir l’amendement no 623.