La parole est à Mme Danielle Simonnet.
RNDéputé · Nord, 19e circonscription · Conseiller en communication
La parole est à Mme Danielle Simonnet.
La parole est à M. René Pilato.
Comme j’ai de nombreuses demandes de parole, je propose une intervention par groupe, d’une durée d’une minute à une minute trente maximum. La parole est à M. Yannick Monnet.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission sur ces amendements identiques ?
Les amendements nos 1233 de M. Antoine Valentin et 1382 de M. Jorys Bovet, sont défendus.La parole est à M. Dominique Potier, pour soutenir l’amendement no 1495.
La parole est à M. Philippe Juvin, pour soutenir l’amendement no 874.
La parole est à M. Vincent Trébuchet, pour soutenir l’amendement no 826.
La parole est à M. Charles Sitzenstuhl, pour soutenir l’amendement no 606.
Sur les amendements nos 31 et identiques, je suis saisi par les groupes Rassemblement national et La France insoumise-Nouveau Front populaire de demandes de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.L’amendement no 562 de Mme Hanane Mansouri est défendu.La parole est à Mme Élisabeth de Maistre, pour soutenir l’amendement no 589.
La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l’amendement no 174.
Dans la discussion des amendements, je prendrai un pour, un contre.Je suis saisi de dix amendements identiques, nos 31, 174, 562, 589, 606, 826, 874, 1233, 1382 et 1495, qui tendent à supprimer l’article. La parole est à M. Christophe Bentz, pour soutenir l’amendement no 31.
La parole est à M. Christophe Bentz.
J’appelle maintenant, dans le texte de la commission, les articles de la proposition de loi.
La séance est reprise.
La séance est suspendue.
La discussion générale est close.
La parole est à Mme Véronique Besse.
La parole est à Mme Sandrine Rousseau.
La parole est à M. Philippe Vigier, rapporteur général, pour la commission des affaires sociales, de la proposition de loi relative au droit à l’aide à mourir.
Quel est l’avis de la commission sur ces amendements ?
Nous arrivons aux derniers amendements en discussion commune. La parole est à M. Christophe Bentz, pour soutenir l’amendement no 1075. Peut-être pouvez-vous aussi défendre le no 1029 ?
La parole est à Mme Justine Gruet.
La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l’amendement no 743.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 688 et 743. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l’amendement no 688.
La parole est à M. Dominique Potier, pour soutenir l’amendement no 1497.
Toujours dans la discussion commune, je suis saisi de deux amendements identiques, nos 377 et 1497.Mme Gruet vient de soutenir son amendement no 377.
La parole est à M. Arnaud Simion.
La parole est à Mme Justine Gruet, pour soutenir l’amendement no 378.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 20 et 378. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l’amendement no 20.