Séance du 23/05/2024· Article 10 (suite)
Quel est l’avis de la commission ?
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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
Quel est l’avis de la commission ?
Je suis saisie de deux amendements, nos 2526 et 4323, pouvant être soumis à une discussion commune. L’amendement no 2526 du rapporteur est rédactionnel. La parole est à M. Nicolas Pacquot, pour soutenir l’amendement no 4323.
La parole est à M. le ministre.
L’amour en une minute, ce n’est pas possible, monsieur Le Fur. Et les histoires d’amour finissent mal, en général… (Sourires sur divers bancs. – M. Loïc Prud’homme applaudit.)La parole est à M. Jean-Paul Mattei.
La parole est à M. Marc Le Fur.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Nathalie Bassire, pour soutenir l’amendement no 3990.
La parole est à M. Dominique Potier.
La parole est à Mme Anne-Laure Blin.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission sur ces amendements en discussion commune ?
L’amendement no 3283 de Mme Florence Goulet est défendu.La parole est à Mme Béatrice Roullaud, pour soutenir les amendements nos 4494 et 4493, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée.
L’amendement no 550 de M. Vincent Descoeur est défendu.La parole est à Mme Anne-Laure Blin, pour soutenir l’amendement no 122.
L’amendement no 2927 de Mme Christine Engrand est défendu.La parole est à Mme Anne-Laure Blin, pour soutenir l’amendement no 123.
Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 1820, 2927, 123, 550, 122, 3283, 4494 et 4493, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1820 et 2927 sont identiques, de même que, d’une part, les amendements nos 123 et 550, d’autre part, les amendements nos 122, 3283 et 4494. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l’amendement no 1820.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Hélène Laporte, pour soutenir l’amendement no 3938.
Les amendements identiques nos 3196 de M. Raphaël Schellenberger et 3511 de M. Romain Baubry sont défendus.
L’amendement no 3739 de M. Antoine Villedieu est défendu.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 95 Nombre de suffrages exprimés 90 Majorité absolue 46 Pour l’adoption 30 Contre 60
Je mets aux voix les amendements identiques nos 4020, 4113, 4356 et 4566.
Je vous remercie.
Des amendements sont-ils retirés ? Répondez-moi en indiquant leur numéro, cela facilitera le travail.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission sur ces amendements identiques ?
La parole est à M. Hervé de Lépinau, pour soutenir l’amendement no 4566.
L’amendement no 4356 de M. Benoît Bordat est défendu.L’amendement no 4537 de Mme Sophie Mette est défendu.La parole est à M. Francis Dubois, pour soutenir l’amendement no 4557.
L’amendement no 4020 de M. Charles de Courson est défendu.La parole est à Mme Pascale Boyer, pour soutenir l’amendement no 4113.