Séance du 23/05/2024· Article 10 (suite)
La parole est à Mme Mathilde Hignet.
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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
La parole est à Mme Mathilde Hignet.
La parole est à M. Jean-Paul Mattei.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission sur ces amendements identiques ?
La parole est à M. Dominique Potier, pour soutenir l’amendement no 1948.
La parole est à Mme Mathilde Hignet, pour soutenir l’amendement no 1651.
La parole est à Mme Lisa Belluco, pour soutenir l’amendement no 1592.
Je suis saisie de six amendements identiques, nos 433, 856, 1084, 1592, 1651 et 1948. Les amendements no 433 de Mme Juliette Vilgrain et no 856 de Mme Martine Froger sont défendus. La parole est à M. André Chassaigne, pour soutenir l’amendement no 1084.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Thierry Benoit.
Vous avez donc la parole, monsieur Potier.
Je vais vous donner la parole, monsieur Potier, mais que personne ne vienne ensuite me demander d’accélérer le rythme de nos débats.
On me demande d’aller vite, mais je reçois de nombreuses demandes de prises de parole. Or je dois deviner si les demandeurs sont favorables ou opposés aux amendements, ce qui est parfois très subjectif, a fortiori lorsque certains tentent de m’arnaquer. (Sourires.)
La parole est à M. Dominique Potier, pour un rappel au règlement.
La parole est à M. Luc Lamirault.
La parole est à M. Marc Le Fur.
Je suis désolée, monsieur Potier, j’ai déjà deux demandes de prise de parole.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Dominique Potier, pour soutenir les amendements nos 658 et 650, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée.
La parole est à M. André Chassaigne.
La parole est à Mme Annie Genevard.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Jean-Yves Bony, pour soutenir l’amendement no 2588.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Mélanie Thomin, pour soutenir l’amendement no 4593.
L’amendement no 3286 de Mme Florence Goulet est défendu.
La parole est à Mme Manon Meunier.
Quel est l’avis du Gouvernement ?