Séance du 23/05/2024· Article 10 (suite)
L’amendement no 3828 de Mme Marie Pochon est défendu.
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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
L’amendement no 3828 de Mme Marie Pochon est défendu.
Je vous la donne, madame Batho.
Une fois que le vote est lancé, je ne peux plus donner la parole.
L’amendement no 3841 de Mme Marie Pochon est défendu.
La parole est à M. Grégoire de Fournas.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir le sous-amendement de coordination no 5453.
Je vous remercie. Maintenez-vous votre amendement ou souhaitez-vous le retirer ?
La parole est à M. André Chassaigne, pour soutenir l’amendement no 1085, qui fait l’objet d’un sous-amendement no 5453.
Les amendements nos 2527 et 2528 de M. le rapporteur sont rédactionnels.
La parole est à M. Grégoire de Fournas.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L’amendement no 3228 de M. Jorys Bovet est défendu.Quel est l’avis de la commission sur ces amendements ?
Je suis saisie de deux amendements, nos 3912 et 3228, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Hélène Laporte, pour soutenir l’amendement no 3912.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Rémy Rebeyrotte, pour soutenir l’amendement no 4722.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Chantal Jourdan, pour soutenir l’amendement no 3687.
La parole est à Mme Mélanie Thomin, pour soutenir l’amendement no 1937.
La parole est à M. Marc Le Fur.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Loïc Prud’homme, pour soutenir l’amendement no 1643.
La parole est à M. Dominique Potier, pour soutenir l’amendement no 651.
Je suis désolée. Une minute, c’est très court, je le sais bien.
La parole est à M. Grégoire de Fournas.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L’amendement no 1642 de Mme Aurélie Trouvé est défendu.Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. le ministre.