Mme Caroline Fiat

C’est avec émotion que je prends la parole, tant la présentation de ce texte est l’aboutissement de nombreuses années de travail. J’ai une pensée pour Jean-Luc Mélenchon, avec qui, durant la précédente législature, j’ai beaucoup travaillé sur le sujet. (Applaudissements sur quelques bancs du groupe LFI-NUPES. – Exclamations sur quelques bancs du groupe LR. – M. David Habib s’exclame également.) Lui aussi voit aboutir un long combat, engagé il y a vingt-quatre ans au Sénat. Permettez-moi de partager ses mots avec vous : « Pouvoir décider de sa fin de vie, c’est commencer à entrer dans une human…

C’est une bonne question !

Prochaine séance, demain, à neuf heures : Suite de la discussion du projet de loi d’orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture. La séance est levée.

La parole est à M. Éric Martineau.

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Quel est l’avis de la commission ?

La parole est à M. Éric Martineau, pour soutenir l’amendement no 4625.

Les amendements nos 3849 de Mme Marie Pochon et 2730 de Mme Mathilde Hignet sont défendus.

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Quel est l’avis de la commission ?

La parole est à Mme Lisa Belluco, pour soutenir l’amendement no 4224.

Quel est l’avis du Gouvernement ?

L’amendement no 3992 de M. David Taupiac est défendu.Quel est l’avis de la commission ?

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 1086, 1648 et 3992. L’amendement no 1086 de M. André Chassaigne est défendu. La parole est à Mme Mathilde Hignet, pour soutenir l’amendement no 1648.

L’amendement no 3878 de M. Philippe Naillet est défendu.

Quel est l’avis de la commission ?

Je suis saisie de deux amendements, nos 3769 et 2728, pouvant être soumis à une discussion commune.L’amendement no 3769 de Mme Marie Pochon est défendu.La parole est à Mme Mathilde Hignet, pour soutenir l’amendement no 2728.

L’amendement no 3879 de M. Philippe Naillet est défendu.

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Quel est l’avis de la commission ?

La parole est à Mme Lisa Belluco, pour soutenir l’amendement no 3785.

Les amendements nos 1647 de Mme Aurélie Trouvé, 2519 de M. Bertrand Petit, 4431 de Mme Sabine Thillaye, 1645 de Mme Mathilde Hignet et 1653 de Mme Aurélie Trouvé sont défendus.

La parole est à M. Vincent Descoeur.

Quel est l’avis du Gouvernement ?

L’amendement no 3991 de M. David Taupiac est défendu.Quel est l’avis de la commission sur ces amendements ?

Les amendements nos 3875 de Mme Chantal Jourdan, 4119 de Mme Pascale Boyer, 4538 de Mme Sophie Mette, 4558 de M. Francis Dubois et 4568 de M. Hervé de Lépinau sont défendus.

La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l’amendement no 3375.

La parole est à M. Charles Sitzenstuhl, pour soutenir l’amendement no 2770.

La parole est à M. Jean-Yves Bony, pour soutenir l’amendement no 2574.

Je suis saisie de dix amendements, nos 4573, 2574, 2770, 3375, 3875, 4119, 4538, 4558, 4568 et 3991, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 2574, 2770, 3375, 3875, 4119, 4538, 4558 et 4568 sont identiques. La parole est à Mme Mathilde Hignet, pour soutenir l’amendement no 4573.