La parole est à M. Cyrille Isaac-Sibille.
NIDéputée · Meurthe-et-Moselle, 6e circonscription · Salariée du secteur médical · mandat terminé le 9 juin 2024
La parole est à M. Cyrille Isaac-Sibille.
La séance est reprise.La parole est à M. Charles Fournier.
La séance est suspendue.
La parole est à M. Sylvain Maillard.
Si je comprends bien, vous donnez un avis favorable à l’amendement s’il est sous-amendé et un avis de sagesse s’il ne l’est pas.Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Charles Fournier, pour soutenir le sous-amendement no 124.
La parole est à M. Cyrille Isaac-Sibille, pour soutenir l’amendement no 107.
La parole est à Mme Claire Colomb-Pitollat, pour soutenir l’amendement no 99.
L’amendement no 80 de Mme Yaël Menache est défendu.La parole est à Mme Anne-Cécile Violland, pour soutenir l’amendement no 92, qui fait l’objet d’un sous-amendement, no 124.
L’amendement no 18 de Mme Nathalie Serre est défendu.La parole est à Mme Danielle Brulebois, pour soutenir l’amendement no 30.
Je suis saisie de plusieurs demandes de scrutin public : sur les amendements identiques nos 1, 7, 18, 30 et 80, par les groupes Renaissance, Rassemblement national, Les Républicains et Écologiste-NUPES ; sur les amendements identiques nos 92, 99 et 107, par le groupe Renaissance, et sur le sous-amendement n° 124, par le groupe Écologiste-NUPES. Les scrutins sont annoncés dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.La parole est à M. Pierre Vatin, pour soutenir l’amendement no 7.
Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 1, 7, 18, 30, 80, 92, 99 et 107, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1, 7, 18, 30 et 80 sont identiques, ainsi que les amendements nos 92, 99 et 107. La parole est à Mme Yaël Menache, pour soutenir l’amendement no 1.
La parole est à M. Emeric Salmon.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Emeric Salmon, pour soutenir l’amendement no 40.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Xavier Roseren, pour soutenir l’amendement no 79.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l’amendement no 52.
L’amendement no 106 est donc maintenu ?
Monsieur le rapporteur, quel est votre avis sur l’amendement no 109 ?
Vous le retirez, monsieur Isaac-Sibille ?
Monsieur le ministre ?
La parole est à M. Cyrille Isaac-Sibille.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir les sous-amendements nos 125 et 123, et pour donner l’avis de la commission sur l’amendement.