Monsieur Corbière, s’il vous plaît !
NIDéputée · Meurthe-et-Moselle, 6e circonscription · Salariée du secteur médical · mandat terminé le 9 juin 2024
Monsieur Corbière, s’il vous plaît !
Seul M. le ministre a la parole.
Mes chers collègues, je vous rappelle que nous examinons ce texte dans le cadre d’une niche parlementaire. Désormais, je donnerai donc la parole à un orateur pour et à un orateur contre l’amendement.La parole est à M. le ministre délégué.
La parole est à M. François Ruffin. Vous êtes pour l’amendement, n’est-ce pas, monsieur Ruffin ?
La parole est à M. Sébastien Jumel.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L’amendement no 55 de Mme Emmanuelle Ménard est défendu.Quel est l’avis de la commission ?
Je suis saisie de deux amendements, nos 38 et 55, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Emeric Salmon, pour soutenir l’amendement no 38.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 183 Nombre de suffrages exprimés 164 Majorité absolue 83 Pour l’adoption 76 Contre 88
Je mets aux voix l’amendement no 111.
La parole est à M. Raphaël Schellenberger.
La parole est à M. Charles Fournier.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Cyrille Isaac-Sibille, pour soutenir l’amendement no 111.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l’amendement no 54.
L’amendement no 53 de Mme Emmanuelle Ménard est défendu.
La parole est à M. le ministre délégué.
La parole est à M. Cyrille Isaac-Sibille.
La parole est à Mme Cyrielle Chatelain.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Sur les amendements nos 19 et 27, je suis saisie par le groupe Rassemblement national d’une demande de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Cyrille Isaac-Sibille, pour soutenir l’amendement no 108.
La parole est à Mme Claire Colomb-Pitollat, pour soutenir l’amendement no 101.
S’il vous plaît, seule Mme Violland a la parole.
Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 93, 101 et 108. La parole est à Mme Anne-Cécile Violland, pour soutenir l’amendement no 93.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 246 Nombre de suffrages exprimés 241 Majorité absolue 121 Pour l’adoption 128 Contre 113
Je mets aux voix les amendements identiques nos 1, 7, 18, 30 et 80.