La parole est à M. Pascal Lecamp, rapporteur de la commission des affaires économiques pour le titre III.
NIDéputée · Meurthe-et-Moselle, 6e circonscription · Salariée du secteur médical · mandat terminé le 9 juin 2024
La parole est à M. Pascal Lecamp, rapporteur de la commission des affaires économiques pour le titre III.
La parole est à M. Pascal Lavergne, rapporteur de la commission des affaires économiques pour les articles 5 à 7 bis et 13 à 20.
La parole est à Mme Nicole Le Peih, rapporteure de la commission des affaires économiques pour les articles 1er à 4.
La parole est à M. Éric Girardin, rapporteur général de la commission des affaires économiques.
La parole est à M. le ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire.
L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi d’orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture (nos 2436, 2600).
L’ordre du jour appelle la prestation de serment devant l’Assemblée nationale d’une juge suppléante à la Cour de justice de la République. Aux termes de l’article 2 de la loi organique sur la Cour de justice de la République, les juges parlementaires « jurent et promettent de bien et fidèlement remplir leurs fonctions, de garder le secret des délibérations et des votes et de se conduire en tout comme dignes et loyaux magistrats ». Madame Blandine Brocard, je vous de bien vouloir vous lever et, levant la main droite, de répondre par les mots : « Je le jure. » (Mme Blandine Brocard se lève et di…
La séance est reprise.
La séance est suspendue.
La parole est à M. Sébastien Peytavie.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme la ministre déléguée, pour soutenir l’amendement no 81 rectifié.
La parole est à Mme Anna Pic, pour soutenir l’amendement no 3.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 55 Nombre de suffrages exprimés 40 Majorité absolue 21 Pour l’adoption 9 Contre 31
Je mets aux voix les amendements identiques nos 24 et 38.
Très bien ! Et certains feraient bien de s’excuser !
Oui !
C’est moche !
La parole est à M. Yannick Monnet.
La parole est à M. René Pilato.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Vous avez entendu ? Il dit que je ne sais pas ce qu’est le travail !
Ah !
Ah !
Excusez-nous de nous reposer !
Ah !
Quel est l’avis de la commission ?
Je suis obligée de répondre, là !
Il y a le rapport Fiat !
Sur les amendements identiques nos 24 et 38, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.La parole est à Mme Annie Vidal.