La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l’amendement no 2.
NIDéputée · Maine-et-Loire, 4e circonscription · Officier de l'armée de Terre · mandat terminé le 21 juin 2022
La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l’amendement no 2.
La parole est à M. Erwan Balanant.
La parole est à M. Jean-Félix Acquaviva.
La parole est à M. Pascal Brindeau.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Jean-Félix Acquaviva, pour soutenir l’amendement no 7.
La parole est à M. le ministre délégué.
La parole est à M. Patrick Mignola.
La parole est à Mme Emmanuelle Ménard.
La parole est à M. Christophe Euzet.
La parole est à M. Pascal Brindeau.
La parole est à M. Sacha Houlié.
La parole est à Mme Cécile Untermaier.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Élodie Jacquier-Laforge, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République, pour donner l’avis de la commission.
La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l’amendement no 1 tendant à supprimer l’article 1er.
J’appelle maintenant, dans le texte de la commission, les articles de la proposition de loi.
La discussion générale est close.La parole est à M. le ministre délégué chargé des relations avec le Parlement et de la participation citoyenne.
La parole est à Mme Emmanuelle Ménard.
La parole est à M. Sacha Houlié.
La parole est à Mme Cécile Untermaier.
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion de la proposition de loi de Mme Élodie Jacquier-Laforge visant à renforcer la parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal (nos 4587, 4966).
La séance est ouverte.
Prochaine séance, demain, à neuf heures :Proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à abroger des lois obsolètes pour une meilleure lisibilité du droit ;Proposition de loi visant à mieux allier l’actionnariat salarié et la transmission d’entreprise ;Proposition de résolution pour une représentation plus juste des Français à l’Assemblée nationale ;Proposition de résolution pour la création du conseiller territorial ;Proposition de résolution pour le développement de la participation citoyenne comme pilier de notre modèle démocratique ;Proposition de loi visant à renforcer la parité dans …
Le débat est clos.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Benoit Potterie.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à Mme Lise Magnier.