M. Erwan Balanant

Je demande une suspension de séance.

Mais qu’est-ce que c’est que ces avis de sagesse ? Je suis effaré !

Aujourd’hui, nous avons besoin de temps pour légiférer, mais aussi pour aller à la rencontre de nos concitoyens. Au lieu de nous rajouter un mandat local, consacrons davantage de temps à rencontrer les aides-soignantes, les assistantes maternelles, les ouvriers, les employés de banque, les chefs d’entreprise de nos circonscriptions, ainsi que les élus locaux, bien sûr. (Applaudissements sur quelques bancs des groupes LFI-NUPES et Écolo-NUPES.) Telle est la réalité du travail parlementaire : il est fait de rencontres sur le terrain. Nous sommes des éponges, qui absorbent les préoccupations des …

Louise Morel me rappelait tout à l’heure que, dans notre système parlementaire bicaméral, la moitié du processus législatif relève de l’assemblée qui représente les territoires : le Sénat ! Ceux d’entre nous qui sont ou qui ont été élus locaux les représentent aussi, d’une certaine manière.

Peut-on parler calmement ? Je n’arrive pas à m’exprimer, madame la présidente.

Je remercie le groupe Horizons d’avoir inscrit ce sujet à notre ordre du jour. Vous avez raison : il y a un problème, mais ce n’est pas celui de l’ancrage territorial. Je veux le redire avec force et conviction : la question est notre ancrage citoyen, notre manière d’appréhender tous les problèmes des Français.Louise Morel, l’une des benjamines de l’Assemblée, n’aurait jamais été élue députée dans le système qui prévalait avant 2014. Aujourd’hui, elle représente la jeunesse de notre pays. (Applaudissements sur les bancs du groupe LFI-NUPES. – Exclamations sur les bancs des groupes LR et HOR.)

Nous le faisons déjà !

Elle représente L’École d’Athènes !

Aujourd’hui, nombreuses sont les instances qui se réunissent – comme par hasard – au pire moment du calendrier parlementaire. L’autre jour, j’ai reçu une invitation pour une réunion un mardi à seize heures : il n’est pas nécessaire d’être un bon connaisseur de la vie politique française pour savoir que c’est le moment des questions au Gouvernement. (M. Charles Sitzenstuhl s’exclame.) La personne qui lance une telle invitation n’a sans doute pas vraiment envie que vous veniez.Les questions de l’ancrage territorial et, au-delà, de l’ancrage citoyen ne sont pas seulement institutionnelles : on pe…

Au cours des dernières années, plusieurs dispositions ont été adoptées afin de permettre aux parlementaires de participer, par exemple, aux conseils de surveillance des hôpitaux ou aux conseils locaux de sécurité et de prévention de la délinquance (CLSPD). Cette participation nous permet d’entretenir le lien avec les services de l’État, les collectivités et les associations, un lien qui mériterait d’être développé encore davantage.

Loin de se limiter au cumul des mandats électifs, le groupe Démocrate pense qu’il faut imaginer différentes façons de renforcer notre ancrage territorial. D’ailleurs, la question n’est pas tant l’ancrage territorial que l’ancrage citoyen, vis-à-vis de la population de nos territoires.

À toute cette charge de travail, il faudrait ajouter un mandat exécutif local ? Un tel mandat, chronophage, réclame du temps et de l’implication. Le dévaloriser ainsi, c’est faire offense au mandat exécutif local. (Applaudissements sur les bancs du groupe LFI-NUPES et sur quelques bancs du groupe SOC. – M. Charles Fournier applaudit également.)

Sans être des mandats exécutifs, nos mandats sont bien locaux – nombre d’entre vous sont conseillers municipaux. Or nous constatons souvent, à regret, que nous n’avons pas le temps de travailler correctement à l’Assemblée compte tenu de la densité des textes que nous devons examiner. Et nous déplorons tous de ne pas pouvoir passer assez de temps dans nos circonscriptions respectives. Nous ne cessons de le répéter !

La loi organique du 14 février 2014 interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur et la loi du 14 février 2014 interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen ont tenté d’enrayer ce phénomène de déconnexion en s’attaquant au cumul des mandats. L’objectif était de diversifier les profils, de les féminiser, de rajeunir la classe politique, et ainsi, de limiter ces baronnies locales en permettant le renouvellement politique.En 2017, lors des premières élections législatives après cette réforme…

La question du cumul des mandats et de l’ancrage territorial des parlementaires est un marronnier de l’Assemblée. Les pratiques de cumul de mandats ont d’abord été encadrées par deux lois qui en ont limité le champ : la loi du 30 décembre 1985 tendant à limiter le cumul des mandats électoraux et des fonctions électives et la loi organique du 5 avril 2000 relative aux incompatibilités entre mandats électoraux. Je n’y reviens pas dans le détail, car cela a déjà été évoqué. Selon les termes employés à l’époque, il s’agissait de lutter contre les baronnies locales, dont on déplorait déjà la déconn…

Mais non !

Je fais des commentaires puisqu’on ne peut pas poser de questions !

Ce n’est pas comme si on n’avait pas soutenu l’économie depuis trois ans !

Tout dépend de la théorie économique !

Ils dénigrent la France !

Exactement !

Bravo !

Si, vous !

Exactement !

Exactement !

Chaque jour, plus de 200 enfants sont maltraités par leur entourage. Chaque semaine, un enfant meurt sous les coups de ses parents. Chaque année, 160 000 enfants subissent des violences sexuelles, dont presque 80 % commises au sein de la famille, là même où ils devraient vivre en toute confiance, en toute sécurité. Entre 2 ans et 4 ans, un enfant sur quatre est régulièrement victime de violences de la part de son responsable légal. La réalité est terrible : à chaque fois que nous montons à la tribune pour défendre cette cause, à chaque fois que nous approfondissons le sujet, les chiffres sont …

Les choses le sont toujours avec la présidente Fiat !

C’est capillotracté !

Mais non !

Vos connexions ne fonctionnent pas si mal que cela, madame la présidente !