D'après les feuilles de présence publiées avec l'ordre du jour des réunions (membres convoqués).
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi créant la fonction de directrice ou de directeur d'école100 %
1 présent · 0 absent · 0 excusé sur 1 réunions · du 16 novembre 2021 au 16 novembre 2021
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au retour de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal100 %
1 présent · 0 absent · 0 excusé sur 1 réunions · du 19 novembre 2020 au 19 novembre 2020
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur100 %
1 présent · 0 absent · 0 excusé sur 1 réunions · du 9 novembre 2020 au 9 novembre 2020
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris et instituant une souscription nationale à cet effet100 %
1 présent · 0 absent · 0 excusé sur 1 réunions · du 4 juin 2019 au 4 juin 2019
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour une école de la confiance100 %