La parole est à Mme Marie-France Lorho, pour soutenir les amendements nos 1394 et 1395, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée.
NIDéputée · Tarn-et-Garonne, 1re circonscription · Ingénieure · mandat terminé le 9 juin 2024
La parole est à Mme Marie-France Lorho, pour soutenir les amendements nos 1394 et 1395, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée.
Mme la ministre a déjà donné l’avis du Gouvernement, elle l’a exprimé comme elle le souhaitait !
La parole est à M. Hadrien Clouet.
La parole est à Mme Annie Genevard.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Les amendements nos 1332 de Mme Sandrine Dogor-Such et 3177 de M. Christophe Bentz sont défendus, de même que les amendements identiques nos 561 de Mme Emmanuelle Ménard et 1508 de M. Marc Le Fur, ainsi que les amendements nos 3175 et 3174 de M. Christophe Bentz et 2427 de M. Jocelyn Dessigny.Quel est l’avis de la commission ?
Je suis saisie de huit amendements, nos 149, 1332, 3177, 561, 1508, 3175, 3174 et 2427, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 561 et 1508 sont identiques. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l’amendement no 149.
Seule madame Ménard a la parole.
Je rappelle que j’accepte deux orateurs inscrits par groupe pour exprimer des opinions différentes. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard.
La parole est à M. Pierre Dharréville.
La parole est à M. Hervé de Lépinau.
La parole est à Mme Annie Vidal.
La parole est à Mme Geneviève Darrieussecq.
La parole est à Mme Cécile Rilhac.
Merci, monsieur Guedj.
La parole est à M. Jérôme Guedj.
La parole est à Mme Julie Laernoes.
La parole est à Mme Caroline Fiat.
Merci, monsieur Hetzel…
Mes chers collègues, seul M. Hetzel a la parole. Vous aurez la possibilité de vous exprimer par la suite.
La parole est à M. Patrick Hetzel.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission sur ces amendements identiques ?
La parole est à M. Pierre Dharréville, pour soutenir l’amendement no 2934.
La parole est à M. Dominique Potier, pour soutenir l’amendement no 2712.
Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 562, 2712 et 2934. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l’amendement no 562.
La parole est à M. Thibault Bazin.
La parole est à Mme Christine Pires Beaune.
La parole est à M. Yannick Neuder.
Quel est l’avis du Gouvernement ?