La parole est à Mme Danielle Simonnet, pour soutenir l’amendement no 2467.
NIDéputée · Tarn-et-Garonne, 1re circonscription · Ingénieure · mandat terminé le 9 juin 2024
La parole est à Mme Danielle Simonnet, pour soutenir l’amendement no 2467.
La parole est à Mme Annie Genevard.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l’amendement no 1990.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 119 Nombre de suffrages exprimés 108 Majorité absolue 55 Pour l’adoption 33 Contre 75
Je mets aux voix les amendements identiques nos 147 et 653.
La parole est à Mme Nicole Dubré-Chirat.
La parole est à M. Stéphane Delautrette.
La parole est à M. Pierre Dharréville.
La parole est à Mme Astrid Panosyan-Bouvet.
La parole est à M. Thibault Bazin.
La parole est à Mme Sandrine Rousseau.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Justine Gruet, pour soutenir l’amendement no 653.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 147 et 653.La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l’amendement no 147.
La parole est à M. Jean-Paul Mattei.
Madame la députée, je vous remercie.
La parole est à Mme Annie Genevard.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Je suis saisie de plusieurs demandes de scrutin public : sur les amendements nos 147 et identiques par le groupe Les Républicains et sur le no 2467 par les groupes Les Républicains et Socialistes et apparentés. Les scrutins sont annoncés dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l’amendement no 146.
La parole est à M. Yannick Neuder.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l’amendement no 145.
La parole est à Mme Emmanuelle Ménard.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?