Séance du 07/06/2024· Article 6 (suite)
La parole est à M. Pierre Dharréville, pour soutenir l’amendement no 2943.
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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
La parole est à M. Pierre Dharréville, pour soutenir l’amendement no 2943.
La parole est à M. Stéphane Delautrette.
La parole est à Mme Stéphanie Rist.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi relatif à l’accompagnement des malades et de la fin de vie. La séance est levée.
Les seconds orateurs de chaque groupe inscrits à l’article pourront s’exprimer à quinze heures. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
La parole est à Mme Emmanuelle Ménard.
La parole est à M. Pierre Dharréville.
La parole est à Mme Christine Pires Beaune.
La parole est à M. François Gernigon.
La parole est à M. Bruno Fuchs.
La parole est à M. Patrick Hetzel.
La parole est à M. René Pilato.
La parole est à Mme Sandrine Dogor-Such.
La parole est à Mme Annie Vidal.
La parole est à Mme Julie Laernoes.
Les orateurs inscrits disposeront chacun de deux minutes de temps de parole, sachant que la conférence des présidents a accepté l’inscription de deux orateurs par groupe. La défense des amendements et les répliques ne pourront pas excéder une minute.
La parole est à Mme Caroline Fiat, pour un rappel au règlement.
Je vous rappelle que sur cet article, la conférence des présidents a décidé qu’il pouvait y avoir jusqu’à deux inscrits par groupe.
La parole est à M. Christophe Bentz.
La parole est à Mme Sandrine Rousseau.
La parole est à M. Stéphane Mazars.
La parole est à M. Marc Le Fur.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l’amendement no 1513.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 112 Nombre de suffrages exprimés 107 Majorité absolue 54 Pour l’adoption 64 Contre 43
Je mets aux voix l’amendement no 3308.
La parole est à Mme la rapporteure.
La parole est à M. Michel Lauzzana.
La parole est à M. Cyrille Isaac-Sibille.