Séance du 07/06/2024· Suspension et reprise de la séance
Quel est l’avis de la commission ?
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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Philippe Juvin, pour soutenir l’amendement no 656.
La parole est à Mme Sabine Thillaye, pour soutenir l’amendement no 2617.
La parole est à Mme Laure Lavalette.
La parole est à M. Nicolas Turquois.
La parole est à M. Raphaël Gérard.
La parole est à Mme Caroline Fiat.
Seule Mme Battistel a la parole !
La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel.
La parole est à M. Marc Le Fur.
La parole est à Mme la ministre.
La séance est reprise.La parole est à Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, rapporteure.
La séance est suspendue.
La parole est à M. Philippe Vigier.
La parole est à M. Patrick Hetzel.
La parole est à Mme Christine Pires Beaune.
La parole est à Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, rapporteure.
La parole est à Mme la ministre.
Ne s’agit-il pas du dispositif de l’amendement ?
En conséquence, madame la ministre, donnez-vous un avis favorable à l’amendement no 2943 ?
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. René Pilato.
La parole est à Mme Astrid Panosyan-Bouvet.
La parole est à M. Dominique Potier.
La parole est à M. Charles de Courson.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Pierre Dharréville.
La parole est à M. Thibault Bazin.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?