La parole est à Mme Annie Genevard.
NIDéputée · Tarn-et-Garonne, 1re circonscription · Ingénieure · mandat terminé le 9 juin 2024
La parole est à Mme Annie Genevard.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l’amendement no 3332.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 1978 et 3332. La parole est à Mme Annie Genevard, pour soutenir l’amendement no 1978.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Jean-Claude Raux, pour soutenir l’amendement no 4386.
Je suis saisie de deux amendements, nos 963 et 4386, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Idir Boumertit, pour soutenir l’amendement no 963.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à Mme Géraldine Bannier, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation.
La parole est à M. Roger Chudeau.
La parole est à M. Bertrand Sorre, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation.
La parole est à M. Gérard Leseul.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Gérard Leseul, pour soutenir l’amendement no 3689.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Sylvie Ferrer, pour soutenir l’amendement no 998.
L’amendement no 2413 de Mme Chantal Jourdan est défendu.Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Jean-Claude Raux, pour soutenir l’amendement no 4380.
L’amendement no 936 de Mme Mathilde Hignet est défendu.
L’amendement no 2412 de Mme Chantal Jourdan est défendu.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Jean-Claude Raux, pour soutenir l’amendement no 4379.
Quel est l’avis du Gouvernement ?