Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 153 Nombre de suffrages exprimés 152 Majorité absolue 77 Pour l’adoption 40 Contre 112
NIDéputée · Tarn-et-Garonne, 1re circonscription · Ingénieure · mandat terminé le 9 juin 2024
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 153 Nombre de suffrages exprimés 152 Majorité absolue 77 Pour l’adoption 40 Contre 112
Madame Trouvé, votre intervention était sans rapport avec l’amendement.Je mets aux voix l’amendement no 2119.
La parole est à Mme Aurélie Trouvé.
La parole est à M. Xavier Breton.
La parole est à M. Charles Fournier.
Ce n’est pas tout à fait un rappel au règlement !
La parole est à M. Sébastien Jumel, pour un rappel au règlement.
La parole est à M. Grégoire de Fournas.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Roger Chudeau, pour soutenir l’amendement no 2119.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 168 Nombre de suffrages exprimés 168 Majorité absolue 85 Pour l’adoption 32 Contre 136
Je mets aux voix l’amendement no 960.
La parole est à M. Sébastien Jumel.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L’amendement no 960 de M. Loïc Prud’homme est défendu.Quel est l’avis de la commission ?
L’amendement no 4384 de M. Jean-Claude Raux est défendu.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 167 Nombre de suffrages exprimés 167 Majorité absolue 84 Pour l’adoption 33 Contre 134
Je mets aux voix les amendements identiques nos 641, 982 et 2357.
La parole est à M. Xavier Breton.
La parole est à M. Sébastien Jumel.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission sur les amendements en discussion commune ?
L’amendement no 2357 de M. Inaki Echaniz est défendu.La parole est à M. Inaki Echaniz, pour soutenir l’amendement no 2356.
La parole est à M. Idir Boumertit, pour soutenir l’amendement no 982.
Je suis saisie de plusieurs demandes de scrutin public : sur l’amendement no 641 par le groupe Gauche démocrate et républicaine-NUPES, sur l’amendement no 960 par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale et sur l’amendement no 2119 par le groupe Rassemblement national. Les scrutins sont annoncés dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.Je suis saisie de quatre amendements, nos 641, 982, 2357 et 2356, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 641, 982 et 2357 sont identiques. La parole est à M. Sébastien Jumel, pour soutenir l’amendem…
La parole est à M. Charles Fournier.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Jean-Claude Raux, pour soutenir l’amendement no 4385.