Je mets aux voix l’amendement no 2873.
NIDéputée · Tarn-et-Garonne, 1re circonscription · Ingénieure · mandat terminé le 9 juin 2024
Je mets aux voix l’amendement no 2873.
La parole est à M. Marc Le Fur.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission sur l’ensemble des amendements et sous-amendements en discussion commune ?
La parole est à M. Charles de Courson.
La parole est à M. José Gonzalez, pour soutenir l’amendement no 4399.
La parole est à Mme Danielle Brulebois.
L’amendement no 4620 de Mme Anne-Laure Babault est défendu.La parole est à Mme Anne-Laure Blin, pour soutenir l’amendement no 106.
La parole est à Mme Danielle Brulebois, pour soutenir le sous-amendement no 5447.
La parole est à M. Hervé de Lépinau.
Je suis saisie de deux sous-amendements aux amendements nos 2367 et identiques.La parole est à Mme Sylvie Bonnet, pour soutenir le sous-amendement no 5456.
La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l’amendement no 4642.
La parole est à M. Dominique Potier.
La parole est à M. David Taupiac, pour soutenir l’amendement no 4021.
La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l’amendement no 3038.
Dans la discussion commune, nous passons à une nouvelle série d’amendements identiques.La parole est à M. Inaki Echaniz, pour soutenir l’amendement no 2367.
La parole est à Mme Aurélie Trouvé.
La parole est à Mme Danielle Brulebois, pour soutenir le sous-amendement no 5446 aux amendements nos 153 et identiques.
La parole est à M. Jean-Claude Raux, pour soutenir l’amendement no 3825.
La parole est à M. Romain Baubry, pour soutenir l’amendement no 3510.
La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l’amendement no 3250.
L’amendement no 2115 de M. Fabrice Brun est défendu.La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir l’amendement no 2898.
La parole est à M. Francis Dubois, pour soutenir l’amendement no 699.
La parole est à Mme Annie Genevard.
La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l’amendement no 576.
Je suis saisie de quinze amendements, nos 153, 576, 699, 2115, 2898, 3250, 3510, 3825, 2367, 3038, 4021, 4642, 4620, 106 et 4399, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 153, 576, 699, 2115, 2898, 3250, 3510 et 3825 sont identiques, de même que les amendements nos 2367, 3038, 4021 et 4642.La parole est à Mme Véronique Besse, pour soutenir l’amendement no 153, qui fait l’objet d’un sous-amendement no 5446 .
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis de la commission ?