La parole est à M. Loïc Prud’homme, pour soutenir l’amendement no 2886, tendant à supprimer l’article 5.
NIDéputée · Tarn-et-Garonne, 1re circonscription · Ingénieure · mandat terminé le 9 juin 2024
La parole est à M. Loïc Prud’homme, pour soutenir l’amendement no 2886, tendant à supprimer l’article 5.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. David Taupiac, pour soutenir l’amendement no 3975.
L’amendement no 2383 de M. Lionel Tivoli est défendu.
La parole est à M. le ministre.
Votre temps de parole est écoulé, monsieur Jumel.
L’amendement no 2791 de M. Hendrik Davi est défendu.Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Charles Fournier.
La parole est à M. Sébastien Jumel.
La parole est à M. Sébastien Jumel.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Thierry Benoit.
Quel est l’avis de la commission sur ces amendements identiques et sur le sous-amendement ?
La parole est à Mme Géraldine Bannier, rapporteure pour avis.
La parole est à Mme Danielle Brulebois, pour soutenir le sous-amendement no 5449.
La parole est à Mme Annie Genevard.
L’amendement no 3396 de M. Philippe Fait est défendu.La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l’amendement no 4643.
La parole est à Mme Aurélie Trouvé.
La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l’amendement no 3045.
La parole est à M. Roger Chudeau.
L’amendement no 1881 de M. Julien Dive est défendu.La parole est à M. Fabrice Brun, pour soutenir l’amendement no 2123.
Plusieurs orateurs sont inscrits sur l’article 5. La parole est à M. Bertrand Sorre, rapporteur pour avis.
L’amendement no 1318 de Mme Julie Delpech est défendu.La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l’amendement no 1498.
Je suis saisie de plusieurs amendements identiques, nos 108, 1318, 1498, 1881, 2123, 3045, 3396 et 4643. La parole est à Mme Anne-Laure Blin, pour soutenir l’amendement no 108, qui fait l’objet d’un sous-amendement n° 5449.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L’amendement no 2345 de M. Inaki Echaniz est défendu.Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Grégoire de Fournas.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Sébastien Jumel.