Quel est l’avis de la commission ?
NIDéputée · Tarn-et-Garonne, 1re circonscription · Ingénieure · mandat terminé le 9 juin 2024
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Manon Meunier, pour soutenir l’amendement no 2796.
Sur l’amendement no 657, je suis saisie par le groupe Socialistes et apparentés d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 1930 et 2796. La parole est à Mme Mélanie Thomin, pour soutenir l’amendement no 1930.
La parole est à M. Philippe Gosselin.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Chantal Jourdan, pour soutenir l’amendement no 2409.
La parole est à M. Jean-Claude Raux, pour soutenir l’amendement no 4391.
La parole est à Mme Annie Genevard.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 2890 et 4391. La parole est à Mme Aurélie Trouvé, pour soutenir l’amendement no 2890.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 147 Nombre de suffrages exprimés 145 Majorité absolue 73 Pour l’adoption 27 Contre 118
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l’amendement no 2886.
La parole est à M. Grégoire de Fournas.
La parole est à M. Jean-Claude Raux.
La parole est à M. Inaki Echaniz, pour soutenir l’amendement no 2354.
La parole est à M. Marc Le Fur.
La parole est à M. Hubert Ott.
Seul M. le ministre a la parole.
La parole est à M. Sébastien Jumel.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Pascal Lavergne, rapporteur de la commission des affaires économiques pour les articles 5 à 7 bis et 13 à 20, pour donner l’avis de la commission.
La parole est à M. Hubert Ott, pour soutenir l’amendement no 1804.
Merci, monsieur Prud’homme.
La parole est à M. Marc Le Fur.