Séance du 07/06/2024· Suspension et reprise de la séance
La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l’amendement no 377.
Chargement…
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l’amendement no 377.
La parole est à Mme Sabine Thillaye, pour soutenir l’amendement no 2618.
Je suis saisie de quatre amendements, nos 1737, 2618, 377 et 1520, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l’amendement no 1737.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l’amendement no 580.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 92 Nombre de suffrages exprimés 91 Majorité absolue 46 Pour l’adoption 38 Contre 53
Je mets aux voix les amendements identiques nos 156, 911, 1797, 2715 et 2946.
La parole est à Mme Annie Vidal.
La parole est à Mme Emmanuelle Ménard.
La parole est à Mme Frédérique Meunier.
La parole est à Mme Geneviève Darrieussecq.
La parole est à Mme Brigitte Liso.
La parole est à M. René Pilato.
La parole est à M. Patrick Hetzel.
La parole est à M. Philippe Vigier.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Sandrine Dogor-Such, pour soutenir l’amendement no 1398.
La parole est à M. Pierre Dharréville, pour soutenir l’amendement no 2946.
La parole est à M. Dominique Potier, pour soutenir l’amendement no 2715.
La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l’amendement no 1797.
La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir l’amendement no 911.
La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l’amendement no 156.
La parole est à Mme Sandrine Dogor-Such, pour soutenir l’amendement no 1341.
L’amendement no 3193 de M. Christophe Bentz est défendu.La parole est à M. Christophe Bentz, pour soutenir l’amendement no 3192.
La parole est à M. Hadrien Ghomi, pour soutenir l’amendement no 2420.
Sur les amendements nos 156 et identiques, je suis saisie par le groupe Les Républicains d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.Je suis saisie de onze amendements, nos 3359, 2420, 3193, 3192, 1341, 156, 911, 1797, 2715, 2946 et 1398, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 156, 911, 1797, 2715 et 2946 sont identiques. La parole est à M. Christophe Bentz, pour soutenir l’amendement no 3359.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Christophe Bentz, pour soutenir l’amendement no 3191.