Quel est l’avis de la commission ?
NIDéputée · Tarn-et-Garonne, 1re circonscription · Ingénieure · mandat terminé le 9 juin 2024
Quel est l’avis de la commission ?
Seule Mme Trouvé a la parole !
Allons, seule Mme Trouvé a la parole !
La séance est reprise.Sur l’amendement n° 873, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.La parole est à Mme Aurélie Trouvé, pour soutenir l’amendement no 873.
La séance est suspendue.
La parole est à M. Grégoire de Fournas.
J’invite chacun à respecter tous les alinéas des articles du règlement.
Prochaine séance, cet après-midi, à quatorze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion du projet de loi d’orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture. La séance est levée.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
La parole est à M. Emeric Salmon, pour un rappel au règlement.
La parole est à M. Grégoire de Fournas.
La parole est à M. Matthias Tavel.
La parole est à M. Sébastien Jumel.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à Mme Annie Genevard.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Chers collègues, seule Mme Meunier a la parole.
Quel est l’avis de la commission ?
L’amendement no 1458 de Mme Isabelle Périgault est défendu.La parole est à Mme Delphine Lingemann, pour soutenir l’amendement no 2845.
La parole est à Mme Manon Meunier.
La parole est à M. Benoit Mournet, pour soutenir l’amendement no 1281.
La parole est à M. Thierry Benoit.
Je suis saisie de quatre amendements identiques, nos 560, 1281, 1458 et 2845. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l’amendement no 560.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 149 Nombre de suffrages exprimés 148 Majorité absolue 75 Pour l’adoption 26 Contre 122
Je mets aux voix les amendements identiques nos 2890 et 4391.
La parole est à Mme Danielle Brulebois.
La parole est à M. Marc Le Fur.
Seule Mme Trouvé a la parole.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Aurélie Trouvé.