Quel est l’avis de la commission sur ces amendements en discussion commune ?
NIDéputée · Tarn-et-Garonne, 1re circonscription · Ingénieure · mandat terminé le 9 juin 2024
Quel est l’avis de la commission sur ces amendements en discussion commune ?
La parole est à M. Jean-Claude Raux, pour soutenir l’amendement no 4378.
L’amendement no 2355 de M. Inaki Echaniz est défendu.La parole est à M. Guillaume Garot, pour soutenir l’amendement no 3651.
La parole est à Mme Manon Meunier, pour soutenir l’amendement no 897.
Je suis saisie de cinq amendements, nos 639, 897, 2355, 3651 et 4378, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 639, 897, 2355 et 3651 sont identiques. La parole est à M. Sébastien Jumel, pour soutenir l’amendement no 639.
L’amendement no 1931 de Mme Mélanie Thomin est défendu.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L’amendement no 4717 de Mme Anne-Laurence Petel est défendu.Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Jean-Claude Raux, pour soutenir l’amendement no 3827.
Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 1400, 3827 et 4717. La parole est à Mme Lisette Pollet, pour soutenir l’amendement no 1400.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 181 Nombre de suffrages exprimés 143 Majorité absolue 72 Pour l’adoption 56 Contre 87
Je mets aux voix l’amendement no 657.
La parole est à Mme Aurélie Trouvé.
La parole est à M. Michel Castellani. (Brouhaha.) Allons, mes chers collègues, seul M. Castellani a la parole.
Chers collègues, veuillez parler moins fort afin que nous puissions entendre M. Benoît.
La parole est à M. Thierry Benoit.
La parole est à M. Inaki Echaniz.
La parole est à M. Sébastien Jumel.
La parole est à M. Pascal Lavergne.
La parole est à M. Julien Bayou.
La parole est à M. Marc Le Fur.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Inaki Echaniz, pour soutenir l’amendement no 657.
L’amendement no 1932 de Mme Mélanie Thomin est défendu.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 176 Nombre de suffrages exprimés 169 Majorité absolue 85 Pour l’adoption 33 Contre 136
Je mets aux voix l’amendement no 873.
La parole est à M. Antoine Léaument.
La parole est à Mme Anne-Laure Blin.
Quel est l’avis du Gouvernement ?