Quel est l’avis de la commission sur le sous-amendement et l’amendement ?
NIDéputée · Tarn-et-Garonne, 1re circonscription · Ingénieure · mandat terminé le 9 juin 2024
Quel est l’avis de la commission sur le sous-amendement et l’amendement ?
La parole est à Mme Chantal Jourdan, pour soutenir le sous-amendement no 5471.
La parole est à Mme Sandra Regol, pour soutenir l’amendement no 4204, qui fait l’objet d’un sous-amendement, no 5471.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Merci de conclure, cher collègue.
La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l’amendement no 3039.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Christelle Petex, pour soutenir l’amendement no 2498.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission sur ces amendements identiques ?
La parole est à M. Fabrice Brun, pour soutenir l’amendement no 2124.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 598 et 2124. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l’amendement no 598.
La parole est à M. Loïc Prud’homme.
La parole est à Mme Annie Genevard.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Aurélie Trouvé, pour soutenir l’amendement no 903.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. David Taupiac, pour soutenir l’amendement no 3976.
La parole est à M. Mickaël Cosson.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Mickaël Cosson, pour soutenir l’amendement no 4629.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Dominique Potier.
La parole est à M. Julien Dive.
Quel est l’avis du Gouvernement ?