La parole est à M. Loïc Prud’homme, pour soutenir l’amendement no 916, qui fait l’objet d’un sous-amendement, no 5461.
NIDéputée · Tarn-et-Garonne, 1re circonscription · Ingénieure · mandat terminé le 9 juin 2024
La parole est à M. Loïc Prud’homme, pour soutenir l’amendement no 916, qui fait l’objet d’un sous-amendement, no 5461.
La parole est à Mme Danielle Brulebois.
La parole est à M. Hervé de Lépinau.
La parole est à Mme Annie Genevard.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission sur ces amendements en discussion commune ?
La parole est à Mme Chantal Jourdan, pour soutenir l’amendement no 2411.
Sur l’amendement n° 916, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.Je suis saisie de deux amendements, nos 907 et 2411, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Manon Meunier, pour soutenir l’amendement no 907.
La parole est à Mme Aurélie Trouvé.
La parole est à M. Julien Dive.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Aurélie Trouvé, pour soutenir l’amendement no 911.
Seule Mme Chikirou a la parole, chers collègues !
La parole est à Mme Sophia Chikirou.
La parole est à M. Marc Le Fur.
S’il vous plaît, chers collègues, seul M. de Lépinau a la parole !
La parole est à M. Hervé de Lépinau.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Pardonnez-moi, je n’avais pas compris ! Je vous donnerai la parole à l’amendement suivant et vous prie d’accepter mes excuses.La parole est à Mme Sophia Chikirou, pour soutenir l’amendement no 3571.
Monsieur de Courson, j’ai vu que vous demandiez la parole au sujet du sous-amendement retiré.
La parole est à M. le ministre.
En raison de ce retrait, Mme Stella Dupont et M. Charles de Courson, qui avaient demandé la parole, ne s’exprimeront pas.
La parole est à M. Dominique Potier.
La parole est à Mme Aurélie Trouvé.
La parole est à Mme Sandra Regol.
La parole est à M. Julien Dive.
La parole est à Mme Stéphanie Galzy.
Quel est l’avis du Gouvernement ?