La parole est à Mme Lisa Belluco.
NIDéputée · Tarn-et-Garonne, 1re circonscription · Ingénieure · mandat terminé le 9 juin 2024
La parole est à Mme Lisa Belluco.
La parole est à Mme Manon Meunier.
La parole est à Mme Stéphanie Galzy.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L’amendement no 3830 de Mme Marie Pochon est défendu.Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Nicolas Meizonnet, pour soutenir l’amendement no 3454.
L’amendement no 2410 de Mme Chantal Jourdan est défendu.
Quel est l’avis de la commission sur ces amendements en présentation groupée ?
La parole est à M. Alain David, pour soutenir les amendements nos 1954 et 1955, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée.
L’amendement no 1933 de Mme Mélanie Thomin est défendu.Quel est l’avis de la commission ?
Les amendements nos 648 de M. Inaki Echaniz, 929 et 934 de M. Léo Walter sont défendus.
La parole est à Mme Delphine Lingemann.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Delphine Lingemann, pour soutenir l’amendement no 2859.
L’amendement no 2798 de Mme Mathilde Hignet est défendu.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Sébastien Jumel, pour soutenir l’amendement no 2738.
L’amendement no 925 de M. Loïc Prud’homme est défendu.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 143 Nombre de suffrages exprimés 143 Majorité absolue 72 Pour l’adoption 27 Contre 116
Je mets aux voix l’amendement no 916.
La parole est à Mme Sandra Regol.
La parole est à M. Loïc Prud’homme.
La parole est à M. Grégoire de Fournas.
Monsieur le ministre, je me permets de vous rappeler que l’article 93, alinéa 1 du règlement de l’Assemblée nationale, lequel comprend de nombreuses pépites, vous donne la possibilité, en vertu de l’article 41 de la Constitution, d’opposer à tout moment l’irrecevabilité à une proposition ou à un amendement.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission sur le sous-amendement et l’amendement ?
La parole est à Mme Sylvie Bonnet, pour soutenir le sous-amendement no 5461.
La parole est à M. Julien Dive, pour un rappel au règlement.