La parole est à Mme Annie Genevard.
NIDéputée · Tarn-et-Garonne, 1re circonscription · Ingénieure · mandat terminé le 9 juin 2024
La parole est à Mme Annie Genevard.
La parole est à M. Thibault Bazin.
La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel.
La parole est à M. Stéphane Delautrette.
La parole est à M. Laurent Panifous.
La parole est à Mme Danielle Simonnet.
La parole est à M. David Valence.
Sur les amendements no 555 et identiques, je suis saisie par le groupe Libertés, indépendants, outre-mer et territoires d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.La parole est à Mme Laurence Cristol.
Les amendements ont été présentés par leurs auteurs et ont reçu un avis défavorable de la commission et du Gouvernement. Hier soir, la présidente a accepté que deux orateurs par groupe puissent s’exprimer ce matin sur ces amendements en discussion commune.
Hier soir, l’Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi et commencé d’examiner, à l’article 5, les amendements no 555 et identiques et les amendements no 53 rectifié et identiques, en discussion commune.
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à l’accompagnement des malades et de la fin de vie (nos 2462, 2634).
La séance est ouverte.
Très bien, le quatre-quarts !
C’est du machisme !
Tout à fait !
Exactement ! Bravo !
Il a raison !
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Discussion de la proposition de loi constitutionnelle visant à constitutionnaliser la sécurité sociale ; Discussion de la proposition de loi visant à assurer une meilleure réussite scolaire des jeunes ultramarins grâce à l’apprentissage des langues régionales ; Discussion de la proposition de loi visant à garantir la prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein par l’assurance maladie ; Discussion de la proposition de loi constitutionnelle tendant à la création d’une commission permanente aux collectivités territor…
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 93 Nombre de suffrages exprimés 81 Majorité absolue 41 Pour l’adoption 81 Contre 0
Je mets aux voix l’article unique de la proposition de résolution.
La parole est à M. Pierre Cazeneuve, pour un rappel au règlement.
Je me permets d’apporter une précision concernant l’organisation des séances. S’agissant de l’examen d’un texte qui tend à créer une commission d’enquête, il est d’usage qu’aucun ministre ne soit présent pendant les débats car c’est une question interne à l’Assemblée nationale.
La parole est à Mme la rapporteure.
Sur l’article unique de la proposition de résolution, je suis saisie par le groupe Gauche démocrate et républicaine-NUPES d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.La parole est à M. Philippe Naillet.
La parole est à Mme Juliette Vilgrain.
La parole est à M. Mickaël Cosson.
Seul M. Dumont a la parole.
Madame Guetté, seul l’orateur a la parole.
La parole est à M. Pierre-Henri Dumont.
La parole est à M. Jean-Hugues Ratenon.