La parole est à M. Patrick Hetzel.
NIDéputée · Tarn-et-Garonne, 1re circonscription · Ingénieure · mandat terminé le 9 juin 2024
La parole est à M. Patrick Hetzel.
S’il vous plaît, madame Rousseau, vous avez eu la parole. On écoute M. Isaac-Sibille.
La parole est à M. Cyrille Isaac-Sibille.
La parole est à Mme Sandrine Rousseau.
La parole est à Mme Geneviève Darrieussecq.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission sur ces deux amendements en discussion commune ?
La parole est à M. Vincent Bru, pour soutenir l’amendement no 2853.
Les amendements nos 529 à 1691 étant tombés, nous en venons aux amendements nos 144 et 2853, qui peuvent être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l’amendement no 144.
La parole est à Mme Julie Laernoes.
La parole est à M. Stéphane Delautrette.
La parole est à M. Fabien Di Filippo.
La parole est à M. Charles de Courson.
La parole est à M. Patrick Hetzel.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Les amendements nos 510 à 2355 étant tombés, la parole est à Mme Justine Gruet, pour soutenir l’amendement no 1193.
Les amendements nos 445 et 444 de M. Yannick Neuder sont défendus.
Je suis saisie de trois amendements, nos 108, 445 et 444, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 108 et 445 sont identiques. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l’amendement no 108.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 95 Nombre de suffrages exprimés 85 Majorité absolue 43 Pour l’adoption 43 Contre 42
Je mets aux voix les amendements identiques nos 555, 953, 986, 2308, 2788 et 3050.
La parole est à Mme la ministre du travail, de la santé et des solidarités.
La parole est à M. le rapporteur général de la commission spéciale.
La parole est à Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, rapporteure de la commission spéciale pour les articles 4 quater à 6.
La parole est à M. Sébastien Peytavie.
La parole est à M. Hadrien Clouet.
La parole est à M. Pierre Dharréville.
La parole est à M. Jocelyn Dessigny.
Merci, chère collègue.
La parole est à Mme Emmanuelle Ménard.