Quel est l’avis de la commission ?
NIDéputée · Tarn-et-Garonne, 1re circonscription · Ingénieure · mandat terminé le 9 juin 2024
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Yannick Neuder, pour soutenir l’amendement no 448.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 90 Nombre de suffrages exprimés 88 Majorité absolue 45 Pour l’adoption 23 Contre 65
Je mets aux voix l’amendement no 2379.
La parole est à M. Bruno Millienne.
La parole est à Mme Caroline Fiat.
La parole est à Mme Monique Iborra.
La parole est à M. Stéphane Delautrette.
La parole est à M. Jocelyn Dessigny.
Je vous remercie.
Merci !
La parole est à Mme Annie Genevard.
La parole est à Mme Julie Laernoes.
La parole est à M. Patrick Hetzel.
La parole est à M. Jean-François Rousset.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Seule Mme Genevard a la parole !
Sur l’amendement n° 2379, je suis saisie par le groupe Les Républicains d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.La parole est à Mme Annie Genevard, pour le soutenir.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 85 Nombre de suffrages exprimés 85 Majorité absolue 43 Pour l’adoption 36 Contre 49
Je mets aux voix l’amendement no 2853.
La parole est à M. Patrick Hetzel.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à Mme la rapporteure.
La parole est à M. Dominique Potier.
La parole est à M. René Pilato.
La parole est à Mme Sandrine Dogor-Such.
La parole est à Mme Annie Genevard.
La parole est à Mme Annie Vidal.
La parole est à M. Michel Lauzzana.