| Date | Scrutin | Sa position | Son groupe | Résultat |
|---|---|---|---|---|
| 29/09/2015 | L'amendement 376 du Gouvernement à l'article 5 du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine (première lecture). | Abstention | — | Adopté |
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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.