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M. Stéphane Travert

SRCSocialiste, républicain et citoyen· Manche (3e circ.) · mandat terminé le 20 juin 2017
Né·e le 12 octobre 1969 à Carentan · Cadre secteur privé · HATVP
DateScrutinSa positionSon groupeRésultat
20/02/2013L'amendement n° 32 de M. Molac à l'article 2 du projet de loi, rejeté par le Sénat, relatif à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des délégués communautaires, et modifiant le code électoral.voir l'amendementAbstentionContre
Rejeté
1 résultat

« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.