M. Stéphane Travert

Name: Votes des parlementaires français et européens
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SRCSocialiste, républicain et citoyen· Manche (3e circ.) · mandat terminé le 20 juin 2017

Né·e le 12 octobre 1969 à Carentan · Cadre secteur privé · HATVP

Date	Type	Question	Ministère	Réponse
21/05/2013	Écrite n°26746	statut ; conséquences ; concurrence entreprises	Artisanat, commerce et tourisme	Répondu 17/12/2013
21/05/2013	Écrite n°26517	organisateurs de spectacles ; revendications arts et spectacles	Culture et communication	Répondu 06/08/2013
30/04/2013	Écrite n°25623	conditions d'attribution logement : aides et prêts	Affaires sociales et santé	Répondu 26/11/2013
16/04/2013	Écrite n°24126	décès ; accompagnement des familles famille	Famille	Répondu 13/01/2015
19/03/2013	Écrite n°21408	armes ; contrôle relations internationales	Affaires étrangères	Répondu 23/04/2013
19/03/2013	Écrite n°21207	cumul handicapés	Handicapés	Répondu 30/07/2013
19/03/2013	Écrite n°20985	réception ; dysfonctionnements audiovisuel et communication	Culture et communication	Répondu 01/10/2013
05/03/2013	Écrite n°20585	festivals TVA	Budget	Répondu 01/09/2015
12/02/2013	Écrite n°17924	RASED ; perspectives enseignement	Réussite éducative	Répondu 26/02/2013
15/01/2013	Orale n°73	installation ; conséquences ; santé du bétail ; Basse-Normandie énergie et carburants	Agriculture, agroalimentaire et forêt	Répondu 25/01/2013
04/12/2012	Écrite n°12311	soutien de l'État ; perspectives bâtiment et travaux publics	Artisanat, commerce et tourisme	Répondu 19/02/2013
27/11/2012	Écrite n°11730	réglementation ; adaptations commerce et artisanat	Travail, emploi, formation professionnelle et dialogue social	Fin de mandat
13/11/2012	Écrite n°10031	minimum contributif ; conditions d'attribution retraites : généralités	Affaires sociales et santé	Répondu 05/02/2013
13/11/2012	Écrite n°9400	situation financière banques et établissements financiers	Économie et finances	Répondu 12/03/2013
30/10/2012	Écrite n°8586	performance énergétique ; diagnostics ; fiabilité logement	Égalité des territoires et logement	Répondu 19/02/2013
30/10/2012	Écrite n°8421	camions de l'avant ; délais de fabrication ; normes antipollution européennes ; impacts défense	Défense	Répondu 16/05/2017
09/10/2012	Écrite n°6505	délivrance ; coûts étrangers	Intérieur	Répondu 19/02/2013
	Au Gouvernement n°3265	pôles de santé ; maillage territorial santé	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 28/10/2015
	Au Gouvernement n°2177	crise des légumiers ; perspectives agriculture	Agriculture, agroalimentaire et forêt	Répondu 15/10/2014
	Au Gouvernement n°1406	dérogations ; perspectives travail	Artisanat, commerce et tourisme	Répondu 04/12/2013

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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.