M. Luc Belot

Name: Votes des parlementaires français et européens
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SRCSocialiste, républicain et citoyen· Maine-et-Loire (1e circ.) · mandat terminé le 20 juin 2017

Né·e le 6 septembre 1974 à Niort · Permanent politique

Date	Type	Question	Ministère	Réponse
07/02/2017	Écrite n°102427	enseignants ; statut ; perspectives enseignements artistiques	Culture et communication	Fin de mandat
07/02/2017	Écrite n°102357	démarchage téléphonique ; dispositif d'opposition consommation	Commerce, artisanat, consommation et économie sociale et solidaire	Répondu 09/05/2017
10/01/2017	Orale n°1600	remplacements ; postes ; perspectives enseignement : personnel	Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche	Répondu 18/01/2017
15/11/2016	Écrite n°100611	centrales nucléaires ; sécurité énergie et carburants	Intérieur	Répondu 24/01/2017
04/10/2016	Écrite n°99674	orientations ; perspectives sports	Ville, jeunesse et sports	Fin de mandat
04/10/2016	Écrite n°99436	conseillers communautaires ; répartition des sièges ; réglementation coopération intercommunale	Aménagement du territoire, ruralité et collectivités territoriales	Répondu 16/05/2017
04/10/2016	Écrite n°99426	modalités d'ouverture ; réglementation commerce et artisanat	Commerce, artisanat, consommation et économie sociale et solidaire	Répondu 06/12/2016
06/09/2016	Écrite n°98720	prime de naissance ; réglementation prestations familiales	Affaires sociales et santé	Répondu 15/11/2016
06/09/2016	Écrite n°98690	lutte et prévention ; transparence des entreprises ; développement impôts et taxes	Économie et finances	Fin de mandat
06/09/2016	Écrite n°98687	prélèvement à la source ; perspectives impôt sur le revenu	Économie et finances	Fin de mandat
02/08/2016	Écrite n°98403	lutte et prévention santé	Affaires sociales et santé	Répondu 30/08/2016
02/08/2016	Écrite n°98396	revendications retraites : régimes autonomes et spéciaux	Affaires sociales et santé	Répondu 30/08/2016
02/08/2016	Écrite n°98394	revalorisation retraites : généralités	Affaires sociales et santé	Répondu 07/02/2017
02/08/2016	Écrite n°98393	anciens combattants d'Afrique du nord ; bénéfice de campagne double retraites : fonctionnaires civils et militaires	Anciens combattants et mémoire	Répondu 01/11/2016
02/08/2016	Écrite n°98259	revendications élevage	Agriculture, agroalimentaire et forêt	Répondu 06/09/2016
02/08/2016	Écrite n°98243	revendications ; perspectives commerce et artisanat	Commerce, artisanat, consommation et économie sociale et solidaire	Répondu 13/12/2016
19/07/2016	Écrite n°97820	réserve citoyenne ; modalités défense	Ville, jeunesse et sports	Fin de mandat
19/07/2016	Écrite n°97769	agriculture biologique ; restauration collective ; perspectives agriculture	Agriculture, agroalimentaire et forêt	Répondu 18/10/2016
19/07/2016	Écrite n°97766	matières organiques ; lombricompost liquide ; classification agriculture	Agriculture, agroalimentaire et forêt	Répondu 13/12/2016
12/07/2016	Écrite n°97727	pension ; réglementation sécurité publique	Intérieur	Répondu 28/02/2017
12/07/2016	Écrite n°97673	police sanitaire ; cotisations sociales ; arriérés professions de santé	Agriculture, agroalimentaire et forêt	Répondu 23/08/2016
12/07/2016	Écrite n°97643	conditionnement pharmacie et médicaments	Affaires sociales et santé	Fin de mandat
12/07/2016	Écrite n°97577	dépôt de fonds ; habiliation entreprises	Économie, industrie et numérique	Fin de mandat
12/07/2016	Écrite n°97537	barres de hauteur ; installation ; réglementation communes	Intérieur	Fin de mandat
14/06/2016	Écrite n°96651	prévention de risques ; opérateurs de communications ; géolocalisation sécurité publique	Intérieur	Répondu 28/02/2017
14/06/2016	Écrite n°96562	emploi d'un salarié à domicile ; bénéficiaires impôt sur le revenu	Finances et comptes publics	Fin de mandat
07/06/2016	Écrite n°96341	métiers de la rééducation ; revendications fonction publique hospitalière	Affaires sociales et santé	Répondu 28/06/2016
07/06/2016	Écrite n°96326	personnel ; obligations de service enseignement privé	Agriculture, agroalimentaire et forêt	Répondu 05/07/2016
07/06/2016	Écrite n°96311	filière pédicure équin ; perspectives élevage	Agriculture, agroalimentaire et forêt	Répondu 30/08/2016
12/04/2016	Écrite n°94969	prime d'activité ; mise en oeuvre politique sociale	Travail, emploi, formation professionnelle et dialogue social	Répondu 03/05/2016
12/04/2016	Écrite n°94888	recyclage ; développement déchets, pollution et nuisances	Environnement, énergie et mer	Répondu 31/05/2016
12/04/2016	Écrite n°94853	adhésion obligatoire ; réglementation assurance maladie maternité : généralités	Travail, emploi, formation professionnelle et dialogue social	Fin de mandat
16/02/2016	Écrite n°93273	insertion par l'activité économique ; structures d'insertion ; financement politique sociale	Travail, emploi, formation professionnelle et dialogue social	Répondu 10/05/2016
16/02/2016	Écrite n°93188	militaires et civils ; pathologies liées aux essais nucléaires ; reconnaissance défense	Affaires sociales et santé	Répondu 26/07/2016
16/02/2016	Écrite n°93141	bénéficiaires anciens combattants et victimes de guerre	Anciens combattants et mémoire	Répondu 22/03/2016
15/12/2015	Écrite n°91780	prolifération ; lutte et prévention animaux	Agriculture, agroalimentaire et forêt	Répondu 19/01/2016
10/11/2015	Écrite n°90933	missions ; statut famille	Famille, enfance, personnes âgées et autonomie	Répondu 09/02/2016
04/08/2015	Écrite n°86647	voitures de tourisme avec chauffeur transports	Transports, mer et pêche	Répondu 01/12/2015
04/08/2015	Écrite n°86646	voitures de tourisme avec chauffeur transports	Transports, mer et pêche	Fin de mandat
04/08/2015	Écrite n°86596	insertion par l'activité économique ; régies de quartier ; formations ; financement politique sociale	Travail, emploi, formation professionnelle et dialogue social	Répondu 03/01/2017
04/08/2015	Écrite n°86360	fiscalité ; perspectives entreprises	Économie, industrie et numérique	Fin de mandat
04/08/2015	Écrite n°86290	biens culturels ; date de sortie officielle ; mise en vente culture	Culture et communication	Répondu 12/07/2016
04/08/2015	Écrite n°86263	haute définition ; coût ; prise en charge audiovisuel et communication	Culture et communication	Répondu 21/06/2016
28/07/2015	Écrite n°85680	installation ; aides commerce et artisanat	Commerce, artisanat, consommation et économie sociale et solidaire	Répondu 19/04/2016
21/07/2015	Écrite n°85627	voitures de tourisme avec chauffeur transports	Transports, mer et pêche	Répondu 01/12/2015
09/06/2015	Écrite n°81144	effets indésirables ; indemnisation ; perspectives pharmacie et médicaments	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 08/09/2015
09/06/2015	Écrite n°81070	rémunérations ; revendications fonction publique hospitalière	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 20/10/2015
09/06/2015	Orale n°1125	réindustrialisation ; mise en oeuvre industrie	Numérique	Répondu 17/06/2015
26/05/2015	Écrite n°80151	relance ; perspectives formation professionnelle	Travail, emploi, formation professionnelle et dialogue social	Répondu 11/08/2015
19/05/2015	Écrite n°79999	étudiants ; stages ; gratifications ; réglementation travail	Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche	Fin de mandat

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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.