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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
| Date | Scrutin | Sa position | Son groupe | Résultat |
|---|---|---|---|---|
| 09/02/2016 | L'amendement n° 50 de M. Schwartzenberg à l'article 2 du projet de loi constitutionnelle de protection de la Nation (première lecture).voir l'amendement | Abstention | Contre | Rejeté |
| 05/10/2015 | L'amendement n° 257 de Mme Massonneau à l'article 3 de la proposition de loi créant de nouveaux droits pour les personnes malades en fin de vie (deuxième lecture).voir l'amendement | Abstention | Contre | Rejeté |
| 28/10/2014 | L'ensemble du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 (première lecture). | Abstention | Pour |
Adopté |
| 21/07/2014 | L'ensemble du projet de loi de financement de la sécurité sociale rectificative pour 2014 | Abstention | Pour | Adopté |
| 08/07/2014 | L'ensemble du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 (première lecture). | Abstention | Pour | Adopté |
| 04/04/2013 | L'amendement n° 2113 de Mme Fraysse et les amendements identiques après l'article 2 du projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi. | Abstention | Contre | Rejeté |