Mme Marie-Thérèse Bruguière
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Né·e le 26 octobre 1942
Pas de statistiques de vote pour cette législature.
Accord avec chaque groupe (15e)
Part des scrutins où le député a voté comme la majorité du groupe (votes exprimés seulement).
Pas assez de votes exprimés.
Mandats de député
| Législature | Circonscription | Début | Fin |
|---|
Groupes politiques
| Lég. | Groupe | Qualité | Période |
|---|
Commissions et missions
| Lég. | Organe | Qualité | Période |
|---|---|---|---|
| e | Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi habilitant le Gouvernement à adopter des mesures législatives pour la mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées | Suppléant | 12 juin 2014 → 26 juin 2014 |
| e | Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi tendant au développement, à l'encadrement des stages et à l'amélioration du statut des stagiaires | Suppléant | 26 mai 2014 → 26 juin 2014 |
| e | Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à modifier certaines dispositions issues de la loi n°2011-803 du 5 juillet 2011 relative aux droits et à la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge | Suppléant | 13 septembre 2013 → 17 septembre 2013 |
| e | Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi | Suppléant | 22 avril 2013 → 14 mai 2013 |
| e | Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'organisation du service et à l'information des passagers dans les entreprises de transport aérien de passagers | Titulaire | 15 février 2012 → 29 février 2012 |
| e | Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative au prix du livre numérique | Suppléant | 12 avril 2011 → 18 mai 2011 |
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.