Chargement…
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
Françoise Briand a pris part à 82 % des scrutins de la 13e législature, soit le rang 403 sur 670 députés (dans la seconde moitié), et le rang 256 sur 368 dans son groupe. Sur ses votes exprimés, elle suit le plus souvent la ligne de son groupe : 5 dissidences (96,1 % de loyauté, rang 184 sur 670 pour le nombre de dissidences). 0 amendement déposé, dont 0 adopté (rang 1 sur 670), 0 question et 0 intervention en séance. Hors de son groupe, c'est avec NC que ses votes concordent le plus (76 %).
Votes sur l'ensemble d'un texte, motions et articles d'abord, puis les scrutins où il ou elle était parmi les rares dissidents.
| Date | Scrutin | Son vote | Son groupe | Résultat |
|---|---|---|---|---|
| 04/05/2010 | L'ensemble du projet de loi relatif aux réseaux consulaires, au commerce, à l'artisanat et aux services. | Abstention | Pour 24 dissidents | Adopté |
| 25/01/2011 | L'ensemble du projet de loi relatif à la garde à vue. | Abstention | Pour 28 dissidents | Adopté |
Part des scrutins où le député a voté comme la majorité du groupe (votes exprimés seulement).
| Législature | Circonscription | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| 13e | Essonne (7e) | 20 juin 2007 | 19 juin 2012 – Fin de législature |
| 13/11/2008 | L'amendement n° 335 de M. Gorce à l'article 35 du projet de loi de finances pour 2009 (mission Travail et emploi ) | Pour | Contre 3 dissidents | Rejeté |
| Lég. | Organe | Qualité | Période |
|---|---|---|---|
| 13e | Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi fixant au 11 novembre la commémoration de tous les morts pour la France | Suppléant | 26 janvier 2012 → 21 février 2012 |
| 13e | Commission d'enquête relative aux modalités, au financement et à l'impact sur l'environnement du projet de rénovation du réseau express régional d'Île-de-France | Secrétaire | 14 décembre 2011 → 7 mars 2012 |
| 13e | Commission d'enquête relative aux modalités, au financement et à l'impact sur l'environnement du projet de rénovation du réseau express régional d'Île-de-France | Membre | 13 décembre 2011 → 7 mars 2012 |
| 13e | Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi renforçant la protection des victimes et la prévention et la répression des violences faites aux femmes | Membre | 9 décembre 2009 → 6 juillet 2010 |
| 13e | Commission de la défense nationale et des forces armées | Membre | 13 novembre 2009 → 19 juin 2012 |
| 13e | Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire | Membre | 10 novembre 2009 → 12 novembre 2009 |
| 13e | Commission de la défense nationale et des forces armées | Membre | 29 avril 2009 → 9 novembre 2009 |
| 13e | Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République | Membre | 25 avril 2009 → 28 avril 2009 |
| 13e | Commission de la défense nationale et des forces armées | Membre | 1 octobre 2008 → 24 avril 2009 |