Chargement…
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
| Date | Scrutin | Sa position | Son groupe | Résultat |
|---|---|---|---|---|
| 18/05/2011 | L'ensemble de la proposition de loi visant à prendre des mesures d'urgence en faveur des villes et des quartiers en difficulté. | Abstention | Contre | Rejeté |
| 01/03/2011 | L'amendement n° 159 de Mme Hostalier à l'article 11 A du projet de loi organique relatif au Défenseur des droits (2e lecture) (présidence, par le Défenseur des enfants, du collège chargé de son domaine de compétences). | Pour | Contre | Rejeté |
| 01/03/2011 | L'ensemble de la proposition de loi tendant à rendre obligatoire l'étiquetage nutritionnel. | Abstention | Contre | Rejeté |
| 21/10/2010 | L'amendement n° I-479 de M. Michel Bouvard après l'article 2 du projet de loi de finances pour 2011 (abandon de loyer pour logement social). | Abstention | Contre | Rejeté |
| 12/10/2010 | L'ensemble du projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité. | Abstention | Pour | Adopté |