Chargement…
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
| Date | Scrutin | Sa position | Son groupe | Résultat |
|---|---|---|---|---|
| 24/11/2010 | La déclaration de politique générale du Gouvernement. | Contre | Contre | Adopté |
| 23/11/2010 | L'ensemble de la proposition de loi visant à instituer un mécanisme de prévention de la surpopulation pénitentiaire. | Pour | Pour | Rejeté |
| 23/11/2010 | L'ensemble de la proposition de loi relative à l'indépendance des rédactions. | Pour | Pour | Rejeté |
| 17/11/2010 | L'ensemble du projet de loi de finances pour 2011. | Contre | Contre | Adopté |
| 17/11/2010 | L'ensemble du projet de loi de réforme des collectivités territoriales (texte de la cmp). | Contre | Contre | Adopté |
| 02/11/2010 | L'ensemble du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011. | Contre | Contre | Adopté |