M. André Schneider

Name: Votes des parlementaires français et européens
License: https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence

UMPUnion pour un Mouvement Populaire· Bas-Rhin (3e circ.) · mandat terminé le 20 juin 2017

Né·e le 3 janvier 1947 à Strasbourg · Principal de collège retraité

Date	Type	Question	Ministère	Réponse
21/07/2015	Écrite n°85498	rémunérations ; revendications fonction publique hospitalière	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 20/10/2015
21/07/2015	Écrite n°85421	accès à la formation ; perspectives emploi	Travail, emploi, formation professionnelle et dialogue social	Fin de mandat
23/06/2015	Écrite n°82534	agendas d'accessibilité programmée ; campings ; mise en oeuvre urbanisme	Handicapés et lutte contre l'exclusion	Répondu 25/08/2015
23/06/2015	Écrite n°82386	majorations familiales ; réforme ; perspectives retraites : généralités	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 08/12/2015
23/06/2015	Écrite n°82374	formation ; diplôme ; réforme professions sociales	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 22/12/2015
23/06/2015	Écrite n°82181	EHPAD ; tarification ; réajustement annuel personnes âgées	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 19/01/2016
23/06/2015	Écrite n°82177	restauration ; financement patrimoine culturel	Culture et communication	Répondu 22/12/2015
23/06/2015	Écrite n°81983	plafonnement ; PME ; difficultés impôts et taxes	Écologie, développement durable et énergie	Répondu 04/08/2015
23/06/2015	Écrite n°81964	perspectives hôtellerie et restauration	Commerce, artisanat, consommation et économie sociale et solidaire	Répondu 18/08/2015
23/06/2015	Écrite n°81868	maisons d'assistants maternels ; fiscalité enfants	Budget	Répondu 01/09/2015
23/06/2015	Écrite n°81835	réglementation donations et successions	Finances et comptes publics	Fin de mandat
09/06/2015	Écrite n°81286	vignettes allemandes ; perspectives voirie	Affaires européennes	Répondu 04/08/2015
09/06/2015	Écrite n°81087	compte personnel de formation ; perspectives formation professionnelle	Travail, emploi, formation professionnelle et dialogue social	Répondu 30/06/2015
09/06/2015	Écrite n°81045	financement ; dotations ; diminution ; conséquences enseignements artistiques	Culture et communication	Répondu 18/08/2015
02/06/2015	Écrite n°80676	commissions paritaires interprofessionnelles ; réglementation travail	Travail, emploi, formation professionnelle et dialogue social	Répondu 26/07/2016
02/06/2015	Écrite n°80546	ruptures de stocks ; conséquences pharmacie et médicaments	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 26/01/2016
12/05/2015	Écrite n°79616	trottoirs ; espaces mixtes de circulation ; pertinence sécurité routière	Intérieur	Fin de mandat
12/05/2015	Écrite n°79361	diagnostic unique de performance environnementale ; mise en oeuvre environnement	Logement, égalité des territoires et ruralité	Répondu 15/07/2015
12/05/2015	Écrite n°79232	perspectives anciens combattants et victimes de guerre	Anciens combattants et mémoire	Répondu 18/08/2015
28/04/2015	Écrite n°78685	reclassement ; modalités fonction publique de l'État	Décentralisation et fonction publique	Répondu 16/06/2015
28/04/2015	Écrite n°78646	réforme ; bilan enseignement maternel et primaire	Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche	Fin de mandat
28/04/2015	Écrite n°78616	commission de suivi de site ; composition déchets, pollution et nuisances	Écologie, développement durable et énergie	Répondu 12/05/2015
28/04/2015	Écrite n°78600	difficultés ; investissements ; perspectives bâtiment et travaux publics	Finances et comptes publics	Répondu 09/06/2015
21/04/2015	Écrite n°78231	magasins ; reprise ; réglementation déchets, pollution et nuisances	Écologie, développement durable et énergie	Répondu 02/02/2016
14/04/2015	Écrite n°78109	aliments industriels ; sucres ajoutés ; réduction santé	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 01/09/2015
14/04/2015	Écrite n°77984	directive ; transposition marchés publics	Économie, industrie et numérique	Répondu 30/06/2015
14/04/2015	Écrite n°77983	directive ; transposition marchés publics	Économie, industrie et numérique	Répondu 12/05/2015
14/04/2015	Écrite n°77885	collèges ; langues anciennes ; perspectives enseignement secondaire	Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche	Répondu 20/10/2015
14/04/2015	Écrite n°77864	effectifs ; perspectives enseignement : personnel	Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche	Répondu 15/07/2015
31/03/2015	Écrite n°77239	techniciens sportifs ; autoentrepreneur sports	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Fin de mandat
31/03/2015	Écrite n°77217	projet de loi ; débats ; calendrier santé	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 11/10/2016
31/03/2015	Écrite n°77139	insertion par l'activité économique ; structures d'insertion ; financement politique sociale	Travail, emploi, formation professionnelle et dialogue social	Répondu 12/05/2015
31/03/2015	Écrite n°76867	réglementation ; perspectives animaux	Agriculture, agroalimentaire et forêt	Répondu 09/06/2015
17/03/2015	Orale n°996	médias étrangers ; concurrence audiovisuel et communication	Culture et communication	Répondu 27/03/2015
03/03/2015	Écrite n°75249	travailleurs frontaliers ; imposition ; réglementation traités et conventions	Finances et comptes publics	Fin de mandat
03/03/2015	Écrite n°75211	administration des vaccins ; réforme santé	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 01/09/2015
03/03/2015	Écrite n°75210	développement ; Cour des comptes ; rapport ; recommandations santé	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 15/07/2015
03/03/2015	Écrite n°75040	temps syndical ; réglementation fonction publique territoriale	Décentralisation et fonction publique	Répondu 16/08/2016
03/03/2015	Écrite n°74983	utilisation des LED ; risques énergie et carburants	Transports, mer et pêche	Répondu 05/05/2015
03/03/2015	Écrite n°74926	produits alimentaires ; étiquetage consommation	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 20/10/2015
10/02/2015	Écrite n°73808	chirugie dentaire ; radiographie ; perspectives santé	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 20/09/2016
10/02/2015	Écrite n°73779	intégration en milieu scolaire santé	Handicapés et lutte contre l'exclusion	Répondu 07/06/2016
10/02/2015	Écrite n°73650	ventes ; relance logement	Logement, égalité des territoires et ruralité	Fin de mandat
10/02/2015	Écrite n°73533	véhicules écologiques ; tarification préférentielle ; autoroutes ; perspectives automobiles et cycles	Économie, industrie et numérique	Répondu 17/03/2015
23/12/2014	Écrite n°71988	éclairage ; véhicule ; perspectives sécurité routière	Intérieur	Fin de mandat
23/12/2014	Écrite n°71971	service public hospitalier ; hospitalisation privée ; disparités santé	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 05/01/2016
23/12/2014	Écrite n°71684	stationnement ; emplacements réservés ; handicapés ; contrôles communes	Intérieur	Fin de mandat
09/12/2014	Écrite n°70972	maladies chroniques ; lutte et prévention santé	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 19/01/2016
09/12/2014	Écrite n°70674	radios associatives ; financement ; perspectives audiovisuel et communication	Culture et communication	Répondu 30/12/2014
02/12/2014	Écrite n°70580	développement touristique tourisme et loisirs	Commerce extérieur, tourisme et Français de l'étranger	Répondu 14/04/2015

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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.