La parole est à Mme la secrétaire d’État auprès de la ministre des armées.
NIDéputé · Seine-et-Marne, 3e circonscription · Avocat · mandat terminé le 15 juillet 2018
La parole est à Mme la secrétaire d’État auprès de la ministre des armées.
La parole est à M. Patrick Mignola.
La parole est à M. Bruno Bilde, pour exposer sa question, no 395, relative au financement de la vidéoprotection.
La parole est à Mme Frédérique Meunier.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme la secrétaire d’État auprès de la ministre des armées.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Frédérique Meunier, pour exposer la question no 381 de M. Philippe Gosselin, relative au recueil des données biométriques dans la Manche.
La parole est à Mme Ericka Bareigts, pour soutenir l’amendement no 1728.
La parole est à M. Alain Perea.
La parole est à M. Jean-Paul Dufrègne, pour soutenir l’amendement no 1469.
La parole est à Mme la secrétaire d’État auprès de la ministre des armées.
La parole est à Mme Justine Benin, pour soutenir l’amendement no 899.
La parole est à M. Alain Perea, pour exposer sa question, no 377, relative à la sécurité au quotidien à Narbonne.
Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 750, 899, 1469 et 1728.La parole est à M. Guy Bricout, pour soutenir l’amendement no 750.
La parole est à Mme Maina Sage.
La parole est à Mme Ericka Bareigts.
La parole est à Mme la secrétaire d’État auprès de la ministre des armées.
La parole est à M. Gérard Cherpion.
La parole est à Mme Maina Sage, pour exposer sa question, no 394, relative au Tribunal foncier de la Polynésie française.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Jacques Ferrara.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme la secrétaire d’État auprès de la ministre des armées.
La parole est à M. Stéphane Viry, pour soutenir l’amendement no 159.
La parole est à M. Jean-Jacques Ferrara, pour exposer sa question, no 385, relative aux injures visant les habitants, traditions et cultures de France.
La parole est à Mme Béatrice Piron.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme la secrétaire d’État auprès de la ministre des armées.
La parole est à M. Paul Christophe, pour soutenir l’amendement no 408.