Séance du 10/07/2018· Ordre du jour de la prochaine séance Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures quarante-cinq :Suite de la discussion du projet de loi constitutionnelle pour une démocratie plus représentative, responsable et efficace.La séance est levée.
Séance du 10/07/2018· Motion de renvoi en commission Mes chers collègues, pour conclure la dernière séance que j’ai l’honneur de présider, je veux simplement remercier le Premier ministre de ses propos, ainsi que le personnel qui officie dans l’hémicycle, en particulier au plateau, pour son accompagnement. Je veux aussi vous dire quel immense honneur ce fut pour moi d’être au perchoir et de présider nos séances, et combien je garderai cet hémicycle dans mon cœur. (Applaudissements sur tous les bancs.)La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Séance du 10/07/2018· Motion de renvoi en commission Je mets aux voix la motion de renvoi en commission.
Séance du 10/07/2018· Motion de renvoi en commission Je remercie chacun dans cette salle de rendre si animée la dernière séance que je préside. Cela m’aurait beaucoup ennuyé de partir après une séance terne, morne, morose… (Sourires. – Applaudissements sur les bancs des groupes UDI-Agir, LaREM, MODEM et LR.)La parole est à M. Moetai Brotherson, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
Séance du 10/07/2018· Motion de renvoi en commission Il faut conclure, mon cher collègue.
Séance du 10/07/2018· Motion de renvoi en commission Mes chers collègues, du calme !
Séance du 10/07/2018· Motion de renvoi en commission La parole est à M. Jean-Luc Mélenchon, pour le groupe La France insoumise.
Séance du 10/07/2018· Motion de renvoi en commission La parole est à Mme Marietta Karamanli, pour le groupe Nouvelle Gauche.
Séance du 10/07/2018· Motion de renvoi en commission La parole est à M. Olivier Becht, pour le groupe UDI, Agir et indépendants.
Séance du 10/07/2018· Motion de renvoi en commission La parole est à Mme Laurence Vichnievsky, pour le groupe du Mouvement démocrate et apparentés.
Séance du 10/07/2018· Motion de renvoi en commission Merci de vos félicitations, monsieur le député.Mes chers collègues, gardez votre force vocale pour le match ; l’équipe de France vous entendra certainement. Essayons de nous écouter.La parole est à M. Thibault Bazin, pour le groupe Les Républicains.
Séance du 10/07/2018· Motion de renvoi en commission Mes chers collègues, il est inutile de vociférer. Cela n’apporte rien au débat.
Séance du 10/07/2018· Motion de renvoi en commission Nous en venons aux explications de vote.La parole est à M. Sacha Houlié, pour le groupe La République en marche.
Séance du 10/07/2018· Motion de renvoi en commission Merci d’écouter le président Ferrand, chers collègues.
Séance du 10/07/2018· Motion de renvoi en commission Sur la motion de renvoi en commission, je suis saisi par le groupe Les Républicains d’une demande de scrutin public.Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.La parole est à M. le rapporteur général. (« Ah ! » sur les bancs des groupes LR et FI.)S’il vous plaît, mes chers collègues.
Séance du 10/07/2018· Motion de renvoi en commission J’ai reçu de M. Christian Jacob et des membres du groupe Les Républicains une motion de renvoi en commission déposée en application de l’article 91, alinéa 6, du règlement.La parole est à M. François Cornut-Gentille.
Séance du 10/07/2018· Motion de rejet préalable (À dix-neuf heures, M. Yves Jégo remplace M. François de Rugy au fauteuil de la présidence.)
Séance du 10/07/2018· Équilibre des institutions et rôle du Parlement Les Français ont raison d’être exigeants avec leurs élus mais je veux témoigner que, depuis seize ans, dans cet hémicycle, les élus, l’administration et les collaborateurs sont dévoués à la cause de l’intérêt général. (Mêmes mouvements.) Il y a ici des gens qui portent des convictions, qui essaient de changer un pays compliqué.Je veux dire à nos compatriotes que critiquer les élus à outrance, c’est peut-être ne pas avoir le courage de faire sa propre autocritique quant à sa responsabilité vis-à-vis du pays. (Applaudissements sur les bancs du groupe UDI-Agir et LR, ainsi que sur plusieurs bancs…
Séance du 10/07/2018· Équilibre des institutions et rôle du Parlement Comment la réforme des institutions que vous allez présenter dans quelques minutes permettra-t-elle de rétablir l’équilibre entre le pouvoir exécutif et le pouvoir législatif, tant cet équilibre est important dans notre République ? (Applaudissements sur plusieurs bancs des groupes UDI-Agir et LR, ainsi que sur quelques bancs des groupes NG et GDR.)Ma seconde remarque s’adresse aux Français qui nous écoutent. Je veux leur dire que l’antiparlementarisme est un poison, un poison mortel, qui fait peu à peu mourir les démocraties. (Applaudissements sur tous les bancs.)
Séance du 10/07/2018· Équilibre des institutions et rôle du Parlement Je vous remercie, monsieur le président. Deux minutes pour résumer seize ans de vie parlementaire, c’est un peu court. (Sourires.)Je n’aurai que deux remarques. La première s’adresse à vous, monsieur le Premier ministre. Depuis le début de la Ve République – dont vous êtes comme nombre d’entre nous un enfant –, nous avons assisté à une « hyper-présidentialisation » du régime et à une perte de pouvoir progressive du Parlement.
Séance du 20/06/2018· Discussion générale La parole est à M. Charles de Courson.
Séance du 13/06/2018· Interdiction du diméthoate Ce n’est pas l’esprit des questions au Gouvernement !
Séance du 13/06/2018· Interdiction du diméthoate On n’attaque pas les gens ainsi !
Séance du 12/06/2018· Ordre du jour de la prochaine séance Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures :Questions au Gouvernement ;Lecture des conclusions du rapport de la commission mixte paritaire sur le projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire ;Explications de vote et vote par scrutin public sur le projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire ;Suite de la discussion du projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel.La séance est levée.
Séance du 12/06/2018· Après l’article 1er (suite) La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Séance du 12/06/2018· Après l’article 1er (suite) La parole est à Mme Ericka Bareigts.
Séance du 12/06/2018· Après l’article 1er (suite) La parole est à M. Sylvain Maillard.
Séance du 12/06/2018· Après l’article 1er (suite) Quel est l’avis du Gouvernement ?
Séance du 12/06/2018· Après l’article 1er (suite) Quel est l’avis de la commission ?
Séance du 12/06/2018· Après l’article 1er (suite) La parole est à Mme Ericka Bareigts, pour soutenir l’amendement no 1989.