Séance du 12/06/2018· Article 1er(suite)
Quel est l’avis de la commission ?
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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Gabriel Serville, pour exposer sa question, no 367, relative au seuil de pauvreté dans les outre-mer.
Je rappelle que le temps imparti pour chaque question est de six minutes et qu’il faut, en principe, garder un peu de temps pour la réponse du député.À titre exceptionnel, monsieur Bouchet, je vous accorde trente secondes pour répondre à Mme la secrétaire d’État.
Sur l’amendement no 474, je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d’une demande de scrutin public.Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.La parole est à M. Jean-Paul Lecoq, pour soutenir cet amendement.
La parole est à Mme la secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire.
La parole est à M. Jean-Claude Bouchet, pour exposer sa question, no 386, relative aux dégâts causés par la grêle aux cultures.
La parole est à M. Patrick Hetzel.
La parole est à Mme Caroline Abadie.
La parole est à Mme la secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire.
La parole est à Mme Ericka Bareigts.
La parole est à Mme Caroline Abadie, pour exposer sa question, no 380, relative à une centrale villageoise et au prix de rachat de l’énergie.
La parole est à M. Sébastien Cazenove.
La parole est à M. Pierre Dharréville.
La parole est à Mme la secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire.
La parole est à M. Sébastien Cazenove, pour exposer sa question, no 373, relative à l’éolien en mer.
La parole est à Mme Frédérique Meunier.
La parole est à M. Gérard Cherpion.
La parole est à Mme la secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire.
La parole est à Mme Frédérique Meunier, pour exposer sa question, no 382, relative à la gratuité de l’autoroute A20 de Vierzon à Gignac.
La parole est à M. Boris Vallaud.
La parole est à M. Jean-François Portarrieu.
La parole est à Mme la secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-François Portarrieu, pour exposer sa question, no 372, relative à la navigation fluviale en Haute-Garonne.
Quel est l’avis de la commission ?
La séance est reprise.
La parole est à M. Boris Vallaud, pour soutenir l’amendement no 1285.
La séance est suspendue.
La parole est à M. Bruno Bilde.
La parole est à Mme la rapporteure.