Séance du 12/06/2018· Article 1er(suite)
La parole est à M. Paul Christophe, pour soutenir l’amendement no 1659.
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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
La parole est à M. Paul Christophe, pour soutenir l’amendement no 1659.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Gérard Cherpion, pour soutenir l’amendement no 1123.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 540 et 1123.La parole est à M. Éric Pauget, pour soutenir l’amendement no 540.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Francis Vercamer, pour soutenir l’amendement no 1674.
La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l’amendement no 541.
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 238, 541 et 1674.La parole est à Mme Nathalie Bassire, pour soutenir l’amendement no 238.
Les amendements nos 1138 et 1408 peuvent faire l’objet d’une présentation groupée.La parole est à Mme Catherine Fabre, rapporteure, pour les soutenir.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Sarah El Haïry, pour soutenir l’amendement no 1791.
La parole est à M. Boris Vallaud, pour soutenir l’amendement no 1286.
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 597, 1286 et 1791.La parole est à M. Stéphane Viry, pour soutenir l’amendement no 597.
Votre satisfaction irait-elle jusqu’à vous faire retirer cet amendement, monsieur Reiss ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Frédéric Reiss, pour soutenir l’amendement no 271.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Emmanuelle Anthoine, pour soutenir l’amendement no 2187.
La parole est à M. Sylvain Maillard, pour soutenir l’amendement no 2098.
La parole est à Mme Justine Benin, pour soutenir l’amendement no 1078.
La parole est à M. Vincent Rolland, pour soutenir l’amendement no 841.
Je suis saisi de cinq amendements identiques, nos 318, 841, 1078, 2098 et 2187.La parole est à M. M’jid El Guerrab, pour soutenir l’amendement no 318.
Monsieur Dharréville, maintenez-vous votre amendement ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Emmanuelle Anthoine, pour soutenir l’amendement no 2186.
La parole est à Mme Justine Benin, pour soutenir l’amendement no 1077.
La parole est à M. Vincent Rolland, pour soutenir l’amendement no 840.