Séance du 12/06/2018· Article 1er(suite)
La parole est à M. Gilles Lurton, pour soutenir l’amendement no 223.
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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
La parole est à M. Gilles Lurton, pour soutenir l’amendement no 223.
Je mets aux voix l’amendement no 621.
La parole est à M. Patrick Hetzel.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Sur l’amendement suivant, no 621, je suis saisi par le groupe Les Républicains d’une demande de scrutin public.Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.La parole est à M. Frédéric Reiss, pour soutenir cet amendement.
La parole est à Mme la rapporteure.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Catherine Fabre, pour soutenir l’amendement no 1735.
La parole est à Mme Ericka Bareigts, pour soutenir l’amendement no 1288.
La parole est à Mme Catherine Fabre, pour soutenir l’amendement no 1409.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Sylvain Maillard, pour soutenir l’amendement no 2105.
La parole est à Mme Catherine Fabre, pour soutenir l’amendement no 1149.
Dans ce cas, n’interpellez pas Mme la ministre depuis votre banc, cher collègue. (Sourires.)
Monsieur Lecoq, si vous souhaitez prendre la parole, je puis vous la donner, mais ne la prenez pas d’office.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Gisèle Biémouret, pour soutenir l’amendement no 1287.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Éric Pauget, pour soutenir l’amendement no 275.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Vincent Rolland, pour soutenir l’amendement no 848.
La parole est à M. Gilles Lurton, pour soutenir l’amendement no 212.
Je suis saisi de trois amendements, nos 1618, 212 et 848, pouvant être soumis à une discussion commune.Les amendements nos 212 et 848 sont identiques.La parole est à M. Francis Vercamer, pour soutenir l’amendement no 1618.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Justine Benin, pour soutenir l’amendement no 1079.
La parole est à M. M’jid El Guerrab, pour soutenir l’amendement no 320.
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 11, 320 et 1079.La parole est à Mme Emmanuelle Anthoine, pour soutenir l’amendement no 11.
Quel est l’avis de la commission ?