Séance du 12/06/2018· Suspension et reprise de la séance
Souhaitez-vous prendre la parole, M. Lassalle ?
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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
Souhaitez-vous prendre la parole, M. Lassalle ?
Je suis saisi de deux amendements, nos 1291 et 1292, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée.La parole est à M. Boris Vallaud, pour les soutenir.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Ericka Bareigts, pour soutenir l’amendement no 1290.
Laissons M. Maillard exprimer sa pensée.
La parole est à M. Sylvain Maillard.
La parole est à M. Francis Vercamer.
La parole est à M. Bruno Fuchs.
La parole est à M. Jean-Paul Lecoq.
La parole est à Mme Véronique Louwagie.
La parole est à M. Patrick Hetzel.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Catherine Fabre, pour soutenir l’amendement no 1133 rectifié et donner l’avis de la commission sur les amendements nos 1150 et 548.
La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l’amendement no 548.
La séance est reprise.Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 1150, 548 et 1133 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune.La parole est à Mme Michèle de Vaucouleurs, pour soutenir l’amendement no 1150.
La séance est suspendue.
Je mets aux voix les amendements identiques nos 954, 1289 et 1675.
La parole est à M. Francis Vercamer.
La parole est à M. Boris Vallaud.
Que chacun garde son self-control, comme on dit !
S’il vous plaît, monsieur Gosselin ! Si vous voulez vous exprimer, je vous donnerai volontiers la parole, mais encore faut-il que vous me la demandiez…La parole est à M. Patrick Hetzel.
Sur le vote des amendements identiques nos 954, 1289 et 1675, je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d’une demande de scrutin public.Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.La parole est à M. Jean-Paul Lecoq.
La parole est à M. Rémy Rebeyrotte.
La parole est à M. Gérard Cherpion.
La parole est à M. Jean-Paul Lecoq.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Francis Vercamer, pour soutenir l’amendement no 1675.
La parole est à Mme Ericka Bareigts, pour soutenir l’amendement no 1289.
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 954, 1289 et 1675.La parole est à M. Pierre Dharréville, pour soutenir l’amendement no 954.