Séance du 12/06/2018· Suspension et reprise de la séance
La parole est à M. Fabien Di Filippo.
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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
La parole est à M. Fabien Di Filippo.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission sur ces amendements identiques ?
La parole est à Mme Caroline Fiat, pour soutenir l’amendement no 1903.
La parole est à M. Gabriel Serville, pour soutenir l’amendement no 1543.
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 1298, 1543 et 1903.La parole est à Mme Ericka Bareigts, pour soutenir l’amendement no 1298.
La parole est à Mme Catherine Fabre pour soutenir l’amendement no 1410.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission sur ces amendements en discussion commune ?
La parole est à Mme Emmanuelle Anthoine, pour soutenir l’amendement no 446.
La parole est à Mme Justine Benin, pour soutenir l’amendement no 1080.
La parole est à Mme Gisèle Biémouret, pour soutenir l’amendement no 982.
La parole est à M. Vincent Rolland, pour soutenir l’amendement no 842.
La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l’amendement no 501.
La parole est à M. Paul Christophe, pour soutenir l’amendement no 367.
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 332, 367, 501, 842, 982, 1080 et 446, pouvant être soumis à une discussion commune.Les amendements nos 332, 367, 501, 842, 982 et 1080 sont identiques.La parole est à M. M’jid El Guerrab, pour soutenir l’amendement no 332.
Madame Louwagie, retirez-vous l’amendement no 545 ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l’amendement no 545.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Bernard Perrut, pour soutenir l’amendement no 764.
La parole est à M. Sébastien Leclerc, pour soutenir l’amendement no 286.
Je suis saisi de trois amendements, nos 161, 286 et 764, pouvant être soumis à une discussion commune.Les amendements nos 286 et 764 sont identiques.La parole est à M. Stéphane Viry, pour soutenir l’amendement no 161.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l’amendement no 544.
La parole est à M. Bruno Fuchs, pour soutenir l’amendement no 624.
La parole est à M. Boris Vallaud, pour soutenir l’amendement no 1294.
La parole est à M. Boris Vallaud, pour soutenir l’amendement no 1293.
Votre proposition ne cadre pas vraiment avec notre débat de ce soir, mais nous retenons le sujet. (Sourires.)La parole est à M. Sylvain Maillard, pour soutenir l’amendement no 2097.