« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
À cette heure, 178 amendements ont été examinés en séance, dont 28 ont été adoptés – 15 du groupe La République en marche, six du groupe Les Républicains, quatre du groupe MODEM et apparentés, deux du groupe UDI, Agir et indépendants et un des non inscrits, comprenant les amendements identiques. Voilà les statistiques que vous aviez souhaitées, monsieur Vallaud.
La parole est à Mme Michèle de Vaucouleurs.
La parole est à M. Sylvain Maillard, pour un rappel au règlement.
La parole est à Mme la rapporteure.
La parole est à M. Patrick Hetzel, pour un rappel au règlement…
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission sur ces trois amendements ?
La parole est à Mme Michèle de Vaucouleurs, pour soutenir l’amendement no 1152.
La parole est à Mme Hélène Vainqueur-Christophe, pour soutenir l’amendement no 319.
Nous en venons aux amendements portant articles additionnels après l’article 1er.Je suis saisi de trois amendements, nos 180, 319 et 1152, pouvant être soumis à une discussion commune.La parole est à M. Gérard Cherpion, pour soutenir l’amendement no 180.
Les services vont calculer tout cela pendant le scrutin public, monsieur Vallaud. Je vous répondrai donc dès que l’on m’aura communiqué ces éléments.Je mets aux voix l’article 1er, tel qu’il a été amendé.
La parole est à M. Boris Vallaud.
La parole est à M. Gérard Cherpion.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Sur l’article 1er, je suis saisi par les groupes La République en marche, de la Gauche démocrate et républicaine et Nouvelle gauche d’une demande de scrutin public.Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.La parole est à M. Sylvain Maillard, pour soutenir l’amendement no 2168.
La parole est à M. Gabriel Serville.
La parole est à Mme Ericka Bareigts.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Gabriel Serville, pour soutenir l’amendement no 1542.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Pierre Dharréville, pour soutenir l’amendement no 975.
La parole est à M. Gérard Cherpion.
Monsieur Maillard, acceptez-vous de rectifier votre amendement suivant la proposition de la ministre ?
Bravo à la perspicacité bretonne ! (Sourires.)Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Lurton, n’anticipez pas la réponse de la rapporteure ! (Sourires.)
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Sylvain Maillard, pour soutenir l’amendement no 2101.
La parole est à Mme Ericka Bareigts, pour soutenir l’amendement no 1868.