Chargement…
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
Rejeté |
| 02/11/2023 | L'amendement n° 673 de Mme K/Bidi après l'article 54 de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - mission Justice.voir l'amendement | Absent | Abstention | Rejeté |
| 02/11/2023 | L'amendement n° 699 de Mme Faucillon après l'article 54 de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - mission Justice.voir l'amendement | Absent | Contre | Rejeté |
| 02/11/2023 | Les crédits de la mission Justice à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture). | Absent | Contre | Adopté |
| 02/11/2023 | Les crédits de la mission Plan de relance à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture). | Absent | — | Adopté |
| 02/11/2023 | Les crédits de la mission Investir pour la France de 2030 à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture). | Absent | — | Adopté |
| 30/10/2023 | L'amendement n° 3330 du Gouvernement à l'article 20 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (première lecture).voir l'amendement | Absent | Pour | Adopté |
| 30/10/2023 | L'amendement n° 1523 de M. Peytavie à l'article 20 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (première lecture).voir l'amendement | Absent | Contre | Rejeté |
| 30/10/2023 | L'amendement n° 1570 de Mme Rousseau à l'article 20 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (première lecture).voir l'amendement | Absent | Contre | Rejeté |
| 30/10/2023 | L'article 19 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (première lecture). | Pour | Pour | Adopté |
| 30/10/2023 | L'amendement n° 2177 de M. Peytavie à l'article 19 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (première lecture).voir l'amendement | Absent | Pour | Adopté |
| 30/10/2023 | L'amendement n° 1569 de Mme Rousseau à l'article 19 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (première lecture).voir l'amendement | Absent | Pour | Adopté |
| 30/10/2023 | L'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (première lecture). | Pour | Pour | Adopté |
| 30/10/2023 | L'amendement n° 3083 de Mme Liso à l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (première lecture).voir l'amendement | Pour | Pour | Adopté |