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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
Patrice Debray a pris part à 87 % des scrutins de la 13e législature, soit le rang 304 sur 670 députés (dans la première moitié), et le rang 213 sur 368 dans son groupe. Sur ses votes exprimés, il suit le plus souvent la ligne de son groupe : 6 dissidences (93,3 % de loyauté, rang 153 sur 670 pour le nombre de dissidences). 0 amendement déposé, dont 0 adopté (rang 1 sur 670), 0 question et 0 intervention en séance. Hors de son groupe, c'est avec NC que ses votes concordent le plus (83 %).
Votes sur l'ensemble d'un texte, motions et articles d'abord, puis les scrutins où il ou elle était parmi les rares dissidents.
Part des scrutins où le député a voté comme la majorité du groupe (votes exprimés seulement).
| Législature | Circonscription | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| 13e | Haute-Saône (1e) | 20 juin 2007 | 5 août 2010 – Reprise de l'exercice du mandat d'un ancien membre du Gouvernement |
| Pour |
| Contre 2 dissidents |
Rejeté |
| Lég. | Organe | Qualité | Période |
|---|---|---|---|
| 13e | Commission d'enquête sur la manière dont a été programmée, expliquée et gérée la campagne de vaccination contre la grippe A (H1N1) | Membre | 30 mars 2010 → 6 juillet 2010 |
| 13e | Commission des affaires culturelles et de l'éducation | Membre | 1 juillet 2009 → 5 août 2010 |
| 13e | Commission des affaires culturelles, familiales et sociales | Membre | 29 avril 2008 → 30 juin 2009 |